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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2305975_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Dans ce cas, leur teinte sera celle de la terre cuite rose ou orange, ainsi que la teinte grise. () ". 27.

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301017

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

.; que la SMABTP, qui n'apporte aucun élément de nature à laisser penser que le coût du lot de pose de plaquettes en terre cuite n'aurait pas été acquitté par le maître d'ouvrage, sera déboutée de son

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00131

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

.] ; que sur l'identité des recettes prétendument créées par la société [...] , celle-ci revendique des produits fait maison, tels que : foie gras mi-cuit, sel et poivre uniquement Rillettes de canard,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fda0c6a49a0874f2222f9e6

Appel

9 octobre 2019

9 octobre 2019

- Pour exemple, le risotto n'est pas cuit sur place mais seulement réchauffé au micro-ondes, photo. - Les soupes sont déjà faites, et la salade arrive lavée.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2302475_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

soubassement gris clair, que la partie centrale de la construction projetée sera recouverte de panneaux présentant un aspect en bois, que la toiture sera réalisée avec des tuiles traditionnelles en terre cuite

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2112620_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Toiture / Pour les constructions à usage d'habitation : / Les couvertures des toits à pente emploieront des matériaux de teinte et de forme similaires à l'ardoise ou à la tuile plate de teinte terre cuite

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX03212_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

. / Coloris naturels terre cuite, teintes tons mélangés ou vieillies pour les habitations / Gamme des brun-rouges pour les autres bâtiments (…) / Pour les toitures de bâtiments d’activités d’autres teintes

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02285_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Les éléments de couvertures des constructions existantes doivent être de type tuile terre cuite et en en cohérence avec le nuancier ci-dessous. Ils peuvent également être de type ardoise ".

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106583_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

. / Coloris naturels terre cuite, teintes tons mélangés ou vieillies pour les habitations / Gamme des brun-rouges pour les autres bâtiments () / Pour les toitures de bâtiments d'activités d'autres teintes

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200047_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

de construction visibles présenteront des teintes similaires à celles des matériaux utilisés traditionnellement dans la Plaine de Caen : la pierre de Caen (de beige à ocre jaune), l'ardoise, la terre cuite

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204395_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Il est également prévu des toitures à deux pans en tuiles terre cuite plates de teinte brune comme la plupart des maisons voisines.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2405793_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Les matériaux employés, notamment les tuiles en terre cuite, la pierre apparente, et les enduits de couleurs claires, comme les couleurs, parements et formes des ouvertures font écho à ceux qui se retrouvent

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404184_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

En outre, il ressort également des pièces du dossier que les matériaux utilisés dans le projet sont traditionnels avec l'utilisation de tuiles de terre cuite pour les toitures assurant une intégration

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0506JUD001395920

Admin. suprême

6 mai 2025

6 mai 2025

The description of the plot in the record notes that: “... a one-half part of the existing rights of any nature in respect of a plot of 16,627 cubits (plot no. 26 on the relevant chart) [was] expropriated

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6160964441ad74d62c181856

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Il invoque, pour justifier cette demande, l'adage « Contra non valentem agere non currit praescriptio », repris par les dispositions de l'article 2234 du code civil, aux termes duquel la prescription ne

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

635cc33f0d69e87f74e6bfe1

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

acquise avec Mme [O], qui ne prouve pas qu'il ait réalisé lui-même les travaux permettant cette mise en conformité, et le justificatif d'un avoir de 1 236,26 euros pour la remise de produits 'terre cuite

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69f44728cdc6046d472ed9e6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Ainsi, les couvertures en tuiles de terre cuite de type 'canal' sont vétustes et présentent des dispositions constructives ne respectant pas les règles de l'art (les tuiles de couvert existantes ne sont

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-192042

Admin. suprême

26 février 2019

26 février 2019

Ils soulignent que la nourriture est infecte et pas cuite. Une bouteille d’eau potable est distribuée par jour et il faut faire aussi la queue pour la recevoir.

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

6978cbfbcdc6046d47df6aa7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[V] a indiqué (cf pages 9 à 11 de son rapport) : “Le conduit de fumée est composé d’une canalisation en polypropylène (à confirmer) transitant dans un ancien conduit en boisseau de terre cuite.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

64a8fefd03029105dbedbf98

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

à deux reprises, ce que cette dernière a fini par reconnaître, et que le même jour 'devant tout le monde' Mme [Z] a mis en doute le motif de son arrêt en ces termes 'c'est facile de faire passer une cuite

Source officielle