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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00589
15 juin 2011
15 juin 2011
Christophe X... est intervenu volontairement ; Sur le premier moyen : Attendu que les consorts Brunet et M. Christophe X... font grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300776_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Christophe, conseiller ; - et les observations de Me Douniès qui insiste sur l'absence d'information par la traductrice assermentée de la possibilité qu'avait M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c67f
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Madame Annick X... ... 92200 NEUILLY-SUR-SEINE représentée par Me COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me COLLONP, avocat au Barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f20
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ca1
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Novembre 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 01257 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 JANVIER 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE SETE No RG06 / 00101 APPELANT : Monsieur Christophe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fde06f442297da65a86bc35
6 juillet 2018
6 juillet 2018
X... et constituant sa pièce numéro 1 est un faux - de dire et juger que le licenciement de Christophe X... repose sur une cause réelle et sérieuse - en conséquence de débouter Christophe X... de toutes
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d7e
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Christophe Z...à Mme Francine X..., épouse Y..., Mme Christiane A..., épouse B..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a76
11 septembre 2014
11 septembre 2014
Jean-Christophe X... et Laurent X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec3d
7 mars 2011
7 mars 2011
Jean-Christophe X... s'est vu notifier deux rappels à l'ordre.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
5fdd2b7cb085fa94a7939f72
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Christophe X..., Mme Valérie X... et M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 10 Juin 2008c/Monsieur X
6253cb06bd3db21cbdd8cb1a
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Christopher, Karim, Cyril né le 26 Août 1986 à AMIENS (80) Fils de X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bd01
18 mars 2008
18 mars 2008
B --------------------- RG N : 07 / 00394 --------------------- Christophe X... C / Agustin Y...
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2201511_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Par suite, les conclusions présentées par l'entreprise individuelle Christophe Lionet sont devenues sans objet. Il n'y a plus lieu d'y statuer.
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886dd
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Christophe X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b26
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Représentant : Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de l'AUBE Madame [R] [Y] Représentant : Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d380
20 janvier 2010
20 janvier 2010
Christophe, demeurant ...
Source officielle1ère Chambre
69fc1fc1cdc6046d47e0bda6
6 mai 2026
6 mai 2026
d'appel : ENTRE : Madame [K] [T] née le 04 avril 1966 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître François PIAULT, avocat au barreau de PAU, et assistée de Maître Christophe
Source officielleRétention Administrative
69e708fbcdc6046d47fa3c61
19 avril 2026
19 avril 2026
MIRA Christophe, procureur général, a présenté ses observations écrites au soutien de l'appel du procureur de la République, absent à l'audience - Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Paris substituant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300675
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Christophe-Charles, Fabrice et Philippe D..., M.
Source officielleChambre-1 civile et com.
6a167d15cdc6046d4710ade4
26 mai 2026
26 mai 2026
COUR D'APPEL DE REIMS Chambre civile et commerciale N° RG 25/01179 N° Portalis DBVQ-V-B7J-FVS6-11 Numéro de Minute : APPELANT Monsieur [L] [N] [P] Représentant : Me Christophe GASSERT
Source officiellePage 45 sur 1998