Cardenas La République mande et ordonne au préfet d'Ille-et-Vilaine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Cardenas La République mande et ordonne au préfet du Finistère en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Cardenas La République mande et ordonne au préfet du Morbihan en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Bocchino Rita Carmela, née en 1955 et résidant à San Nazzaro (Bénévent)   ;     2. Elena Conte, née en 1957 et résidant à S. Angelo a Cupolo (Bénévent) ;   3.

société Cicobail est venue aux droits et obligations de la société Bafip bail à la suite d'une opération de fusion-absorption ; qu'en 1999/2000, d'importantes dégradations du revêtement de sol en carrelage

Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 949 486 153 de la SAS CABTP [Localité 1], [Adresse 2] exerçant l'activité de Travaux de maçonnerie, carrelage, peinture, revêtement des sols et murs.

ouvrage auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) ; qu'après un premier sinistre dû à une inondation, il a reçu une indemnisation destinée à réaliser un carrelage

lors en liquidation judiciaire avec la société Z... pour liquidateur, assuré par le Groupe d'assurances mutuelles de France (GAMF), aux droits duquel vient la société Azur assurances des chapes et carrelages

, une offre commerciale définissant les conditions de son intervention et les limites de ses prestations, a été chargée, suivant marché du 21 mai 1979, des travaux de gros oeuvre, de revêtement et carrelage

[I] et [U], ès qualités, et la SMABTP en paiement de certaines sommes au titre des travaux de reprise des façades et des carrelages. 8. Par conclusions du 8 décembre 2017, MM.

. # Pilar Allué et Carmel Mary Coonan contre Università degli studi di Venezia. # Demande de décision préjudicielle: Pretura unificata di Venezia - Italie. # Libre circulation des travailleurs - Lecteurs

février 1990, la visite de Félix Lai qui lui indiquait que les fonds étaient bien arrivés à "leur destinataire" et qu'il ne devait plus s'inquiéter; que Félix Lai a nié être au courant de la transaction Cardella

DEFENDEUR : Monsieur [S] [G] né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 13] de nationalité Française Chez Madame [H] [M] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Maître Helène DORCHIE-CAUCHY de la SELARL CANDELIER

#Community trade mark — Opposition proceedings — International registration designating the European Community Carrera panamericana — Earlier Community figurative mark CARRERA — Relative ground for refusal

Cardella, Papeete (Polynésie française), 2 / de la Caisse française de développement, dont le siège est cité du Retiro, ..., 3 / de la Caisse française de développement, prise en son agence ...,

infrastructures (la société Eiffage infrastructures), exposant qu'elle avait, entre 1997 et 2010, acquis pour plusieurs millions d'euros de camions, et qu'elle avait, en conséquence, été victime du cartel

[Y] [E], portant sur le véhicule de marque PORSCHE modèle 911/996 CARRERA 4, immatriculé [Immatriculation 1] ; CONDAMNE M. [Y] [E] à payer à M.

} .sC052AE2B { width:6pt; display:inline-block }   SUR LA RECEVABILITE             de la requête N° 39966/98         introduite par Robert DE CANTELAR