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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
627b55a176c5d9057df8008c
10 mai 2022
10 mai 2022
l'expert évince expressément l'alignement brisé des pierres allégué par Monsieur [J], il précise que ces pierres ne constituent ni un mur existant ni les fondations d'un muret, l'expert a procédé au calage
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1967:0407DEC000286366
7 avril 1967
7 avril 1967
paragraph 4, of the Code of Criminal Procedure (ex officio examination after each 3 months' detention on remand), but a new examination in accordance with Section 121 of the Code of Criminal Procedure calling
Source officielleChambre sociale TASS
69725e3ccdc6046d475087f4
21 janvier 2026
21 janvier 2026
- L'avis du médecin expert [T] est à la fois calit et circonstancié, et ne présente aucun ambiguïté.
Source officiellePPP Contentieux général
661977601b7735881a7be43b
8 avril 2024
8 avril 2024
L’expert judiciaire relève lors des constatations « démarrage moteur impossible, action démarreur, lecture codes défauts, multiples défauts imputables au calage moteur, moteur partiellement bloqué manuellement
Source officielleChambre 3-1
65b35a431d7564000872db4e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ARTPEINTURE, société AS [P], société AS NET, société ASM FOOTBALL, société ATS, société AYMARIE, société AZUR KARATE ACADEMIE, société AZUREENNE, société BEBELOU, société BMC, société BRIAC PAYSAGES, société CALIA
Source officielleRéférés
6684eac8a0de54ff609f7cee
2 juillet 2024
2 juillet 2024
CLERMONT-FERRAND DÉFENDEUR AU RÉFÉRÉ : Monsieur [D] [M] Né le 16 juin 1978 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] Non comparant, représenté par Me Noémie HUET, membre de la AARPI INTERBARREAUX CALLIA
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67820ab9d30fbdc4c17b9d33
9 janvier 2025
9 janvier 2025
détail des fournitures et le volume horaire des travaux, élude manifestement certains postes (reprise du raccordement, changement du revêtement de sol, remplacement de la porte d'entrée, reprise du calage
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301958_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
CALIN La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2307035_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Calin La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303587_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
CALIN La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310339
14 juin 2018
14 juin 2018
F... , le reste du mur de la dépendance de 1958, le regard de visite du n° 142, ainsi que les piquets de clôture et restes de clôture en plaques au nord sur la plan C... de 2002 ; qu'un calage des plans
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310268
11 juillet 2019
11 juillet 2019
et de partage, s'est rendu sur place, a procédé au mesurage des lieux et recherché les différentes bornes, ultérieurement procédé aux calculs et aux reports du plan annexé au rapport et effectué les calages
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310048
21 janvier 2021
21 janvier 2021
mise hors gel, l'expert ne décrit pas non plus les désordres actuels qui résultent de ce défaut d'ouvrage ; Le tribunal a quant à lui ajouté aux désordres décennaux retenus par l'expert le défaut de calage
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310467
17 novembre 2016
17 novembre 2016
G..., qui a procédé au calage de diverses parcelles en fonction de leurs revendications et du cadastre de 1947, ainsi que le plan du géomètre Cros ; qu'il résulte de cette expertise (qu'aucune partie n'a
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10547
18 mai 2017
18 mai 2017
son ordre de mission puis déposé son sac dans le camion précité qui lui était attribué et qui venait d'être chargé par les agents du quai ; qu'il est ensuite descendu du camion pour vérifier le bon calage
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201612_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Calin La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205815_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Enfin, le résultat auquel aboutit cette modélisation a fait l'objet d'un calage, au regard des données disponibles concernant l'épisode orageux ayant touché le département le 3 octobre 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd8640d
14 août 2002
14 août 2002
Yvan demeurant : 16 Chemin du Calice 01120 MONTLUEL Avocat : Maître HAMEL (TOQUE 684) INTIME ---------------- - ME MOREL MAITRE WALCZAK, mandataire judiciaire, pris en sa qualité de liquidateur judiciaire
Source officielle1ère Chambre
616318bfe0639f4f1a04a4f1
17 février 2012
17 février 2012
[B] et [S], soutient que toutes les limites apparentes, talus, fossé, souches, axe du chemin rural, ne sont pas suffisamment concordantes entre elles, pour établir un calage significatif avec le plan cadastral
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fef
12 juin 2007
12 juin 2007
Elle soutient que, selon la mesure fournie par le service du cadastre, ce point de calage est à plus d'un millimètre du mur, ce qui donne une longueur de 25, 50 mètres.
Source officiellePage 45 sur 170