The applicant was arrested by the Turkish-Cypriot police after crossing the UN buffer zone and entering the area under Turkish-Cypriot control.

la chronologie des troubles et les conclusions des experts Lors de l'accident du 9 février 1995, [V] [B] a présenté un traumatisme crânien avec perte de connaissance initiale brève, un traumatisme bucco-dentaire

Plusieurs autres actions civiles étaient engagées, visant notamment la banque BUO, dépositaire qui avait exigé un relèvement de la couverture des positions du GPG et procédé à des liquidations d'office

        On 15 November 1990 the applicant was appointed by the Office for Legal Aid (Buro voor Rechtshulp) of Haarlem as public defence counsel for a person charged with theft

Elle produit en pièce 15 un document intitulé 'devis pour traitement et actes bucco-dentaires faisant l'objet d'une entente directe' qui fait ressortir un coût total de réhabilitation dentaire de 8 310

Roland Courty, est un ressortissant français, né en 1950, résidant à Buros.

2023 ; - un taux de souffrances endurées de 3,5/7 ; - un dommage esthétique temporaire du 29 mai 2022 au 05 juillet 2022 ; - un dommage esthétique définitif de 2/7 ; - une aide humaine et un préjudice bucco-dentaire

Pour autant, il ne résulte pas de ce devis que les soins étaient en relation avec une maladie buco-dentaire nécessitant une prise en charge urgente, de sorte que l'impossibilité de poursuivre ces soins

[R] lui dise : «tu as vu ta gueule» ou «tu fais ta gueule de buffle».

domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Ambre BALLADUR, demeurant 2 Place de l’Etoile - 28210 NOGENT LE ROI, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 40 substitué par Me Patricia BUFFON

réalise 84,6% de son activité en tiers payant, a pour effet l'arrêt définitif de son activité ; sa patientèle étant constituée de personnes fragiles et précaires ne pouvant avoir recours à des soins bucco-dentaires

de la présente procédure, que les soins dentaires réalisés, qui relèvent du choix thérapeutique, étaient parfaitement indiqués et justifiés ; que le docteur E... relève en effet que l'état médical et bucco-dentaire

seulement s'interroger sur la nécessité de poser un tel nombre d'implants et si la nocivité de l'addiction tabagique a été expliquée avec suffisamment d'insistance. 9) Mme [Y] présentait un état bucco-dentaire

un syndrome de détresse respiratoire consécutif à une inondation pulmonaire par une vomique, consécutive à la nécrose abcédée du poumon droit, déclenchée par une infection à germe anaérobie d'origine bucco-dentaire

Le COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE de l'UES MC CANN et le syndicat BUTOR PUB CFDT ont, dans le délai de 4 mois prévu par l'article 1304 du code de procédure civile, saisi cette cour autrement composée désignée

pièces déposées au Greffe, l'affaire a été mise en délibéré au 19 juin 2008, Vu les articles 174 et suivants du décret du 27 novembre 1991 ; Vu le recours formé par Monsieur Hervé X...de Buffon

plain-pied, implantées en deux ensembles en forme de triangles inversés, le long des trois principales voies de circulation structurant la zone, la rue du Port et la rue de Leyssaut à l’ouest, la rue Buffon

que le rez-de chaussée de l'immeuble en cause, qui était un magasin de vente de produits de décoration intérieure, sera destinée à accueillir " un magasin de vente de produits et matériels d'hygiène bucco-dentaire