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2 476 résultats pour « Bruno ALART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100741

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

X... allait très prochainement se remarier et être père d'un nouvel enfant, ce qui le rendait moins disponible pour sa première fille ; qu'en énonçant, pour rejeter la demande de Mme Y..., qu'en l'absence

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

66177da6e5d80f0008c2e774

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Catherine MAILHES, présidente - Nathalie ROCCI, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 10 Avril

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6690c76d0d808eb34e4557a0

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[D] m'avait dit d'alerter tout de suite. Je sens que ça dérive. C'est pour cela que je vous alerte.' (pièce n°2 société). L'employeur verse également aux débats l'attestation de M.

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CA

2ème chambre section A

627df9080d41e0057d43e527

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Bruno Marcelin, Magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors

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CA

Chambre Commerciale

5fca6c2d8c8a0756d5808813

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 10 Septembre 2020, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603385957d29c338fd4e4a00

Appel

30 mai 2017

30 mai 2017

Bruno BLANC, Président, Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère, Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Chantal HUTEAU, lors des débats ARRET : - Contradictoire

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

603590124f8a04b4e40c806e

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

Monsieur Louis DABOSVILLE, Président de Chambre, chargé du rapport Monsieur Edouard LOOS, Président Mme Fabienne SCHALLER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno

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CA

18e Chambre

6036f5ac896db5912157afdc

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 23 Avril 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Bruno

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162678512fe6a3e85a6c839

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Marc DAUGE, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE, Conseiller Greffier

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CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0e8

Appel

14 février 2008

14 février 2008

assistée de Maître DE Z..., avocat au barreau de Paris) INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Janvier 2008, Monsieur Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dfef

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

Bruno Louis Charles X... né le 25 Février 1955 à AVIGNON (84000) ...

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CAA

5ème chambre

DCA_24VE01434_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de toute nouvelle communication ou notification par un message électronique envoyé à l'adresse choisie par elles. ».

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CA

4eme Chambre Section 1

6868b27ff73c18b33b338bdb

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le mail en pièce 39 concernant l'arrivée de 'Bruno'[[Y]] mentionnant: '9h: partie mutuelle avec [U]' sans autre précision, émanant de Mme [J] [DA] est en date du 21-12-2018, soit postérieur à la promotion

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CA

Chambre Commerciale

644cb51e56c9f0d0f8b6f181

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 02 février 2023, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assistée de Alice RICHET, Greffière, a entendu les avocats en

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6788a224b815c30a4df70afc

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

- signé par Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre et par M.

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CA

Cour d'Appel

6253cde1bd3db21cbdd94d14

Appel

7 juin 2021

7 juin 2021

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Nathalie BRUN.

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CA

3ème chambre

62cfb2d5548bc59fcf4f11b0

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

BORDAS [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Odile LACAMP de la SCP LERIDON LACAMP, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Bruno BLANQUER de la SCP BLANQUER//CROIZIER/CHARPY, avocat plaidant

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

633fc36ee633183e2ee17b2c

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

V-B7F-CEMJK Décision déférée à la cour : Jugement du 15 septembre 2021-juge de l'exécution de Paris-RG n° 21/81245 APPELANT Monsieur [R] [V] 16 rue Jules Claretie 75016 PARIS Représenté par Me Bruno

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

63d22a9b9b3c8605deec202d

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Annie DE SAINT RAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E0919 INTIMEE SAS PICARD SURGELES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bruno

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CA

Sociale E salle 4

639c1b7578b63d05df1306a2

Appel

30 août 2022

30 août 2022

[Y] SCP [Y] représentée par Maître [I] [Y] es qualité de liquidateur de la SAS ALBIANCE [Adresse 3] représentée par Me Bruno PLATEL, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Scheherazade EL BEHHAR

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