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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
613724e5cd5801467741949d
13 mars 1990
13 mars 1990
Pech, substitut du procureur général et assistée de Melle Belot, greffier ; qu'après les débats, il a été délibéré, hors la présence du ministère public, du greffier et du conseil de la partie civile,
Source officielleMagistrat Belot
DTA_2202317_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleJU2
DTA_2202607_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire récapitulatif, enregistrés les 4 août et 28 octobre 2022, la SA FFM Finance, représentée par la SCP Béjin-Camus-Belot, demande au Tribunal :
Source officielle8ème chambre
DTA_2205988_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2024, Le rapporteur, signé J-L. Perez La présidente, signé F. CaylaLa greffière, signé G.
Source officielle9ème chambre
DTA_2103960_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
revenus salariaux à hauteur de 15 864 euros au titre de l'année en litige et qu'elle est titulaire de 5/8ème en toute propriété et de 3/8ème en usufruit d'un bien immobilier situé à Villeneuve-sur-Bellot
Source officielle8ème chambre
DTA_2400906_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2025. La rapporteure, signé M. Geismar Le président, signé R.
Source officielle8ème chambre
DTA_2402792_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. La rapporteure, signé M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2405416_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
A B, représenté par la SCP d'avocats Bejin-Camus -Belot, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre des années
Source officiellesoc
613721b2cd580146773f63be
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Rabah X..., demeurant Le Beallet, bâtiment E1, à Berre-L'Etang (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officiellesoc
613721a7cd580146773f5b44
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Rabah X..., demeurant Le Beallet, bâtiment E1, à Berre-L'Etang (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielle8ème chambre
642e63eb826f3a04f5216877
5 avril 2023
5 avril 2023
Représentée par Me Marie-Josèphe LAURENT de la SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES, avocat au barreau de LYON, toque : 768 Ayant pour avocat plaidant Me Vanina BEVALOT, avocat au Barreau de BESANCON
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69cf83efcdc6046d47f6b0c8
2 avril 2026
2 avril 2026
Immatriculée sous le numéro 829 959 089, ayant son siège social [Adresse 4] représentée par : Me Jean-Baptiste HUGUET de la SELARL THEVENOT MAYS BOSSON, Avocat au barreau de Toulouse Me Victor DE BELOT
Source officielle1ère chambre civile B
697b0a32cdc6046d47122ead
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Le 19 novembre 2014, alors que la société Bellot toiture avait été chargée de procéder à la réfection des chéneaux fuyards au-dessus de la cuisine du collège, un incendie s'est déclaré dans la toiture
Source officielle8ème chambre
DTA_2508664_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025. La présidente-rapporteure, signé F.
Source officielle8ème chambre
DTA_2508667_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025.
Source officielle8ème chambre
DTA_2307071_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025.
Source officielle8ème chambre
DTA_2305723_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d5
18 septembre 2007
18 septembre 2007
CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 SEPTEMBRE 2007 APPELANTE : ICV (Internationale Création Vidéo) MASCAREIGNES 19-21 Rue des Vavangues ZAC Finette 97490 SAINTE CLOTILDE Représentant : la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX
Source officielle8ème chambre
DTA_2403127_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Bélot, - et les observations de Me Baton , substituant Me Haik, assistant M. B. Une note en délibéré, présentée pour M. B, a été enregistrée le 24 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2300973_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Bélot, juge des référés, - les observations de Me Ramassany, substituant Me Landais, qui a repris ses écritures en les développant, - le département des Yvelines n'étant pas représenté.
Source officiellePage 45 sur 72