CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 653 résultats pour « BERNARD Pascal »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd9061a

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

.-13. 006 MARSEILLE représenté par Maître Bernard GUIBERT, avocat au Barreau de MARSEILLE substitué par Maître Jean-Raphaël FERNANDEZ, avocat au Barreau de MARSEILLE Madame Monique, Françoise,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10568

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Bernard A..., domicilié [...]                                             , 4°/ à M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f36446cdc6046d4717d125

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eac501cdc6046d47526661

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Bernard NEUVIALE, président, M. Lionel JOURDAIN et M. Pascal AZNAR, juges assistés de Me Pauline MODAT, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

69622151cdc6046d47d41347

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

enregistrée sous le n° 25/00518 APPELANT S.A. [5], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège situé [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Bernard

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c30e52cdc6046d47d2b4ce

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Basile MERY-LARROCHE, Avocat à la Cour, membre de la SELAS OPTEAM AVOCATS, ne comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 23 janvier 2026, tenue par : * Paul BERNARD

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c3299fcdc6046d47d501d0

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

NOUS, [Adresse 2] représentée par Maître Nicolas ROUSSEAU, Avocat à la Cour, ne comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 30 janvier 2026, tenue par : * Paul BERNARD

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c33144cdc6046d47d56f69

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

la société LegalAction, C / DEFENDERESSE SARL TONNELLERIE DE L'ATLANTIC,, [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 23 janvier 2026, tenue par : * Paul BERNARD

Source officielle
TCOM

VENDREDI

6a17fc5bcdc6046d47352dd4

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Olivier MAILLOT, membre de la SELARL CABINET CAPORALE – MAILLOT – BLATT – LABEYRIE, ne comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 24 avril 2026, tenue par : * Paul BERNARD

Source officielle
CC

civ3

61372382cd5801467740ab8d

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

Bernard A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (6e chambre civile, section c), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137226ccd580146773fcdd9

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Bernard, Michel X..., demeurant à Fains Veel (Meuse), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15ème chambre civile), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117856

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Pascal DROGOUL, demeurant 11, avenue Jean Médecin à Nice (06000), M. Patrick DUPUY, demeurant 29, rue Charles de Gaulle à Lagnieu (01150), M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93ad2

Appel

13 mars 2017

13 mars 2017

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseiller Mme Françoise GAUDIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64c35c24f01612d969defe83

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

N° RG 23/00588 - N° Portalis DBV7-V-B7H-DSL2 Demanderesse à la rectification d'erreur matérielle et intimée: Madame [F], [KW] [GP] épouse [OO] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Bernard

Source officielle
CC

cr

613725decd5801467742122a

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

Pascal, - M... Guy, - M... Ludovic, - X... Richard, - F... Michel, - Z... Christian, - L... Marcel, - B... Jean-Jacques, - Y... Jean-Jacques, - I... Patrick, - K...

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007991780

Admin. suprême

29 juin 1998

29 juin 1998

Bernard BIED, demeurant à Mercurol (26600) ; M.

Source officielle
CC

civ2

613720e9cd580146773ef6d4

Cassation

17 mars 1989

17 mars 1989

Serge, Bernard YL..., 58°/ de Monsieur XU... Philippe, 59°/ de Monsieur P... Christophe, Y..., 60°/ de Monsieur XT... Pascal, 61°/ de Monsieur ZQ... J. XK..., 62°/ de Monsieur YP...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101095

Cassation

10 octobre 2012

10 octobre 2012

779 P et 780 pour une superficie de 14. 000 m2 environ,- sur la parcelle 525 P pour une superficie de 1975 m2,- sur la parcelle 525 P pour une superficie de 1. 305 m2 ; que dans les trois cas, l'administration

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a65d

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Bernard X... a exécuté des travaux.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310238

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Bernard X...

Source officielle

Page 45 sur 233

← PrécédentSuivant →