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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge unique cellule 7
DTA_2201518_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Par courrier du 6 janvier 2022, l'ATAL a formé un recours à l'encontre de cette décision pour le compte de M. B.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1812279_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
A s'est présenté au troisième concours d'assistant territorial d'enseignement artistique (ATEA) principal de 2ème classe - discipline violon - lors de la session 2018, organisée par le centre de gestion
Source officielleChambre Civile
64acf3f503c09105db6c058e
10 juillet 2023
10 juillet 2023
En tout état de cause, - débouter la S.A.S BROSSET IMMOBILIER et la S.C.P [C] - COULON - ATIAS de toutes leur demandes, fins et conclusions plus amples ou contraires.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00471
13 avril 2023
13 avril 2023
Le salarié a été de nouveau engagé par la société ATA-IDF, pour exercer les mêmes fonctions aux mêmes conditions, à compter du 4 septembre 2012 par de nouveaux contrats de travail à temps partiel et à
Source officielle1re chambre sociale
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN
Source officielleChambre 3-1
651fa4dac601f0831899145b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ordonnance n° 2023/M133 Société ALTER EGO - TRANSPORTES MARITIMOS UNIPESSOAL LDA société de droit portugais, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Laure ATIAS
Source officielle4eme Chambre Section 1
6969f5fbcdc6046d477f091e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Elle précise que la ligne de production UP6 est composée d'une machine Atlas chargée de découper une grande bobine de film en plusieurs bobines dans des formats de laize différents et qui dispose d'un
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00403
21 mars 2017
21 mars 2017
[K] [M], responsable de la SARL Atlass, et de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201656_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Alpes Métropole relatif à l’implantation par rapport aux limites séparatives : Aux termes de l’article 4.2 du règlement UD4 : « Sauf indication contraire mentionnée sur le document graphique D1 « Atlas
Source officielle5ème Chambre
DTA_2007067_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Or, le terrain d'assiette de l'OAP n°4 se situe intégralement sur une zone agricole qualifiée d'importante par l'atlas du SCoT Tarentaise Vanoise qui correspond également à une surface de production de
Source officielleTrib. de Commerce
69a1f357cdc6046d47f6a031
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Signé par le Président du délibéré et la commis-Greffière, à laquelle la Minute de la décision a été remise par le Président du délibéré signataire Michael JACOB un juge en ayant délibéré Aya PUICON ATTAL
Source officielleChambre 1-8
64b8d09ca5d4a205dbc5cdbd
19 juillet 2023
19 juillet 2023
liquidation judiciaire le 27 juin 2019 Syndicat des copropropriété de la résidence [Adresse 4] représenté par son syndic bénévole en exercice, Mr [U] [N], domicilié [Adresse 3] Représentée par Me Laure ATIAS
Source officielle1re chambre sociale
669a01a1bf9da27f384b0ddc
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition
Source officielle2ème Ch. Cabinet 8
67a11607072c53c9d62b3df1
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Béatrice BOTTA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 832 DEFENDEUR : Monsieur [P] [T] [U] [X] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Pascale DRAI-ATTAL
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466559.20230214
14 février 2023
14 février 2023
a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie de condamner la commune de Nouméa à lui verser une somme de 223 775 francs CFP correspondant à l'indemnité qu'elle a versée à la société Ira Atua
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0206JUD004131698
6 février 2003
6 février 2003
Atça, A. Aslan, C. Abay, Y. Basaran, S. Hamarat, H. Dogan, S. Çüngü, H. Uras et S.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2201318_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
production d'une étude hydraulique ; - le permis méconnaît les dispositions de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme dès lors que le terrain se situe dans le lit majeur du Cavallu Mortu figurant dans l'atlas
Source officiellecr
613725fbcd58014677422077
22 février 2001
22 février 2001
Atlas Finance, S. A. Finance Trust Holding, Immatrice et Otava Invest, et de M. A... et Mme.
Source officiellesoc
61372285cd580146773fdff2
25 octobre 1995
25 octobre 1995
Lotissement de la ZAC de l'Auge, route de Saint-Malo, 35760 Saint-Grégoire, 2 / de la société Les Nouvelles Galeries, dont le siège est rue de Rohan, Quai Duguay Trouin, 35000 Rennes, 3 / de la société Atlas
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008172691
7 juillet 2004
7 juillet 2004
Vu la requête, enregistrée le 29 mars 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la FEDERATION CFTC DES POSTES ET DES TELECOMMUNICATIONS, dont le siège social est Tour Atlas 12
Source officiellePage 45 sur 289
ATLAR
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
02/01/2024
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ATLAR
27/10/2016
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ATLAR
13/03/2009
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ATLAR, GALATASARAY
03/06/2008
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ERANZA, ATLAR
Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec Achat d'un fonds de commerce.
27/02/2008
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