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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100025
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Au moyen de la liste des mouvements du compte 15629 02673 00015661240 EUR ouvert au nom de M. ou Mme Thierry Jean X... pour les années 2002 à 2010 (pièce 17) et des courriers d'information annuelle sur
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93de4
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Représentant : Me Nathalie BOUTILLIER, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame Annie Marie X...épouse X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896db
2 août 2007
2 août 2007
Messieurs Jean-François X..., Christian X... son fils et Thierry Y... ont créé le 7 janvier 1988 la S.C.I.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301182
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Thierry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 9 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Le Village Y..., société
Source officielle3ème chambre
DTA_2103629_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Lardennois, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Thouery, représentant M. A B.
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
691d9a1c02bad2f30af6923e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
du conseil le 03 juin 2025 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [W] [L] épouse [M] née le [Date naissance 5] 1980 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Sylvain THOURET
Source officiellePREMIERE CHAMBRE SECTIONA
61745c5525afde5d928194e1
21 juin 2012
21 juin 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 21 JUIN 2012 (Rédacteur : Thierry LIPPMANN, conseiller,) N° de rôle : 11/00859
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300754
18 juin 2013
18 juin 2013
Thierry X... s'acquittait d'une redevance de 76 € par cheval sur une période de 11 mois en contrepartie d'une prise en pension d'animaux qui constituait pour l'EARL d'Isergues un complément d'activité
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852b7
30 janvier 2001
30 janvier 2001
AHALLAL a saisi le Conseil des Prud'hommes de Château-Thierry aux fins de voir condamner son ex-employeur à l'indemniser de son préjudice.
Source officiellecr
6137255acd5801467741cf9d
11 décembre 1991
11 décembre 1991
Thierry, B... Thierry, Y...
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31e771dfcd83182017d0
7 juillet 2023
7 juillet 2023
VEHIPOSTE prise en la personne de son représentant légal, représentant : Me Anne-sophie REVERS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 4 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
679a7fa1e9a46d1f5a762dd4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représentée C/ DEFENDEUR Organisme [7] [Adresse 3] [Localité 4] comparant DÉBATS : À l'audience publique du 9 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Présidente : PAWLOWSKI Anne-Sophie
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
679a7fdee9a46d1f5a762e60
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représentée C/ DEFENDEUR Organisme [7] [Adresse 3] [Localité 4] comparant DÉBATS : À l'audience publique du 9 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Présidente : PAWLOWSKI Anne-Sophie
Source officielle25e chambre MEE commune
65434b520147228318b91524
30 octobre 2023
30 octobre 2023
MORGAN PHILIPS HUDSON Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentant : Me Anne-laure WIART, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES,
Source officielle25e chambre MEE commune
6549e341bc1a528318e097ea
6 novembre 2023
6 novembre 2023
MORGAN PHILIPS HUDSON Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentant : Me Anne-laure WIART, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES,
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme A
613720bbcd580146773edeb9
6 décembre 1988
6 décembre 1988
(Haute-Vienne), en cassation d'un arrêt rendu, le 5 janvier 1987, par la cour d'appel de Limoges (1re Chambre civile), au profit : 1°) de Mme Anne-Marie A..., demeurant ...
Source officielleciv2
61372262cd580146773fc80d
20 avril 1995
20 avril 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie X..., demeurant ... à Neuves-Maisons (Meurthe-et-Moselle
Source officielleciv3
613722ffcd580146774042a1
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Thierry X..., 2°/ Mme Anne Marie X..., demeurant ensemble Restaurant "Le Moulin de Poustagnacq", 40990 Saint-Paul-les-Dax, en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1995 par la cour d'appel de Pau
Source officielleciv3
613722cccd580146774019f8
13 novembre 1996
13 novembre 1996
B..., demeurant ..., 2°/ de Mme Anne-Marie X..., demeurant ..., 3°/ de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163cdaea4f434918a1e5228
27 janvier 2010
27 janvier 2010
DOUTRIAUX, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Nicolas GEORGE, avocat au barreau de LILLE SOCIÉTÉ FOLIA DISTRIBUTION [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Anna SALABI, avocat au barreau
Source officiellePage 45 sur 566