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11 303 résultats pour « Anne THOUERY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100025

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Au moyen de la liste des mouvements du compte 15629 02673 00015661240 EUR ouvert au nom de M. ou Mme Thierry Jean X... pour les années 2002 à 2010 (pièce 17) et des courriers d'information annuelle sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93de4

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Représentant : Me Nathalie BOUTILLIER, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame Annie Marie X...épouse X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896db

Appel

2 août 2007

2 août 2007

Messieurs Jean-François X..., Christian X... son fils et Thierry Y... ont créé le 7 janvier 1988 la S.C.I.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301182

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Thierry X..., domicilié [...]                      , contre l'arrêt rendu le 9 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Le Village Y..., société

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103629_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Lardennois, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Thouery, représentant M. A B.

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

691d9a1c02bad2f30af6923e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

du conseil le 03 juin 2025 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [W] [L] épouse [M] née le [Date naissance 5] 1980 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Sylvain THOURET

Source officielle
CA

PREMIERE CHAMBRE SECTIONA

61745c5525afde5d928194e1

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 21 JUIN 2012 (Rédacteur : Thierry LIPPMANN, conseiller,) N° de rôle : 11/00859

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300754

Cassation

18 juin 2013

18 juin 2013

Thierry X... s'acquittait d'une redevance de 76 € par cheval sur une période de 11 mois en contrepartie d'une prise en pension d'animaux qui constituait pour l'EARL d'Isergues un complément d'activité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852b7

Appel

30 janvier 2001

30 janvier 2001

AHALLAL a saisi le Conseil des Prud'hommes de Château-Thierry aux fins de voir condamner son ex-employeur à l'indemniser de son préjudice.

Source officielle
CC

cr

6137255acd5801467741cf9d

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

Thierry, B... Thierry, Y...

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

650d31e771dfcd83182017d0

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

VEHIPOSTE prise en la personne de son représentant légal, représentant : Me Anne-sophie REVERS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 4 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

679a7fa1e9a46d1f5a762dd4

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

représentée C/ DEFENDEUR Organisme [7] [Adresse 3] [Localité 4] comparant DÉBATS : À l'audience publique du 9 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Présidente : PAWLOWSKI Anne-Sophie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

679a7fdee9a46d1f5a762e60

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

représentée C/ DEFENDEUR Organisme [7] [Adresse 3] [Localité 4] comparant DÉBATS : À l'audience publique du 9 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Présidente : PAWLOWSKI Anne-Sophie

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

65434b520147228318b91524

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

MORGAN PHILIPS HUDSON Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentant : Me Anne-laure WIART, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES,

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

6549e341bc1a528318e097ea

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

MORGAN PHILIPS HUDSON Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentant : Me Anne-laure WIART, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES,

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme A

613720bbcd580146773edeb9

Cassation

6 décembre 1988

6 décembre 1988

(Haute-Vienne), en cassation d'un arrêt rendu, le 5 janvier 1987, par la cour d'appel de Limoges (1re Chambre civile), au profit : 1°) de Mme Anne-Marie A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

61372262cd580146773fc80d

Cassation

20 avril 1995

20 avril 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie X..., demeurant ... à Neuves-Maisons (Meurthe-et-Moselle

Source officielle
CC

civ3

613722ffcd580146774042a1

Cassation

18 novembre 1997

18 novembre 1997

Thierry X..., 2°/ Mme Anne Marie X..., demeurant ensemble Restaurant "Le Moulin de Poustagnacq", 40990 Saint-Paul-les-Dax, en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1995 par la cour d'appel de Pau

Source officielle
CC

civ3

613722cccd580146774019f8

Cassation

13 novembre 1996

13 novembre 1996

B..., demeurant ..., 2°/ de Mme Anne-Marie X..., demeurant ..., 3°/ de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163cdaea4f434918a1e5228

Appel

27 janvier 2010

27 janvier 2010

DOUTRIAUX, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Nicolas GEORGE, avocat au barreau de LILLE SOCIÉTÉ FOLIA DISTRIBUTION [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Anna SALABI, avocat au barreau

Source officielle

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