CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt et un août mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ANGEVIN

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 octobre 2024, Mme C A veuve B, représentée par Me Angelini, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

  Dante Angelone, M. Roberto Angelone, M.   Pasquale Angelone, M me   Angiolina Angelone, M me Dina Angelone et M.

430, 10 euros selon l'acte de cession du fonds de commerce établi par Maître G...le 19 mai 2003, qu'enfin Monsieur X...ne peut réclamer aucune somme au titre de la créance invoquée au nom de Madame Angeline

#Amro Aandelen Fonds contre Inspecteur de l'enregistrement et des successions.#Demande de décision préjudicielle: Gerechtshof Amsterdam - Pays-Bas.

(ABF) / Beleggingspool Achmea Aandelen Nederland (NLP) est rejetée.

. # Angelo Alaimo mod Préfet du Rhône. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal administratif de Lyon - Frankrig. # Sag 68-74.

. # Parlement européen contre Angelo Innamorati. # Pourvoi - Fonctionnaires - Concours - Rejet de candidature - Motivation d'une décision du jury d'un concours général. # Affaire C-254/95 P.

Angeli, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Madame [P] [E] [S] née le [Date naissance 3] 1992 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] représentés par Me Karen CHARRET, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES, avocat plaidant et par Me Guillaume ANGELI

Par un mémoire, enregistré le 11 mars 2026, la SA Allianz, représentée par Me de Angelis, avocat, membre de la SCP De Angelis-Semidei-Habart Melki-Bardon-Segond-Desmure, conclut à ce qu’il lui soit donné

né le 23 Juin 1948 à MEXIMIEUX (AIN) ... 01800 SAINT-ELOI représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Maître Guillaume ANGELI, avocat au barreau de L'AIN Régine Michèle

Un mémoire a été enregistré le 17 janvier 2025, présenté par la société XL Assurance, en qualité d'assureur de la société BETOM, représentée par la SCP de Angelis - Semidei - Habart Melki - Bardon - De

contrat par résiliation amiable, ce qu'a refusé le franchisé ; que celui-ci a assigné le franchiseur en annulation du contrat, et subsidiairement en résolution ou en résiliation ; que la société Perney-Angel

assurance AXA FRANCE IARD COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Mme ARRIUDARRE, Vice-Présidente GREFFIER : Mme ROQUEFEUIL DEMANDEURS Mme, [W], [S], demeurant, [Adresse 1] représentée par Maître Angéline

ITALIE     (Requête n°   38975/97) [1]                   ARRÊT   STRASBOURG     22 juin 2000     En l’affaire Angelina

font-size:11pt } .s211D6B00 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }        In the case of Angelone

ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Jean-François JOURDAN Me Philippe RAFFAELLI Me Paul GUEDJ Me Franck BENALLOUL Me Alain DE ANGELIS Me Françoise BOULAN