Axel Y..., demeurant ... à l'Isle-Adam (95350) ; M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 septembre 2025, le groupe Alliance Démocratique à Villemomble (ADAV) demande au juge des référés, statuant par application de l’article L

[U] à Mme [F] fait état de la communication à cette dernière de documents finalisés (rapport ADAP, formulaires CERFA).

Ecomesure, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), dans le litige l'opposant à la société Addair

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 11 OCTOBRE 2023 L'association Adages

Par un mémoire enregistré le 6 février 2025, Vosgelis, représenté par Me Drain, demande au juge des référés d'étendre les opérations d'expertise à la société Pierre B et à la société Bureau d'études Adam

    Disappearance of Adam Makharbiyev 1.     Information submitted by the applicants (a)     Abduction of Adam Makharbiyev 6.

annule le jugement du 9 juillet 1992 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté sa demande de sursis à exécution de l'arrêté du 11 juin 1991 par lequel le maire de la commune de Villiers-Adam

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 27 NOVEMBRE 2024 L'association Adar

Choquet, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Bardoul, avocat de la société Adar immo, de la SCP Spinosi, avocat de Mme [Y] et de M.

sa demande dirigée contre l'arrêté du 7 août 1978 par lequel le maire de l'Isle-Adam a accordé un permis de construire à M.

à l'article L.631-5 du code de commerce, du tribunal qu'il se saisisse aux fins d'ouverture d'une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire à l'encontre de la société Sté ADAM [H] [Adresse

Vu les dernières conclusions de l'Association Adages régulièrement notifiées et déposées au RPVA le 2 septembre 2019.

#Value added tax - Sixth directive - Advertising services.#Case C-68/92.

janvier 2024 DEMANDERESSE La société MBI, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée DÉFENDERESSE L’ASSOCIATION POUR LA DOCUMENTATION ET L’ASSISTANCE DES ENTREPRISES (ADASE

Sur l'intérêt à agir de l'ADAC : 4.

sur le pourvoi formé par : Les époux A..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 26 septembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Adam

A... en seconde au lycée Fragonard de l’Isle-Adam.