CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 114 résultats pour « parrainage sportif »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6dd44bf0d1935aef930

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Il ressort de l'attestation de Mme [M] [P], veuve de [C] [P] que ce dernier « a commencé à être fatigué à partir du début d'année 2019 et à avoir des difficultés à récupérer d'efforts ».

Source officielle

Page 44 sur 56

← PrécédentSuivant →
TJ

Service des référés

6585e2af638cf45b25ce6afb

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

2] [Localité 7] représentée par Maître Bruno SCHRIMPF de l’ASSOCIATION POIRIER SCHRIMPF, avocats au barreau de PARIS - #R0228 La S.N.C.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f779cdc6046d4706b3f7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Localité 2] Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [T] [S] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Théo LAUCOIN de la SELARL LAETHEM LAUCOIN BOUR Avocats, avocats au barreau de PARIS

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fde2c22bda63008e3220152

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Les rapports entre les parties étaient soumis à la convention collective nationale du commerce des articles de sports et équipements de loisirs. Le 1er juin 2010, M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162be9299b588421c5e38e7

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 2 ARRÊT DU 18 JANVIER 2013 (n° 2013- , 1 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c936bd3db21cbdd87950

Appel

25 août 2005

25 août 2005

Avec les 5. 000 euros, Dragan, Karim et le troisième homme étaient partis en ESPAGNE avec une RENAULT Espace empruntée à un habitant d'UCKANGE.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200956_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Enfin, aux termes de l'article R. 421-1 du code de justice administrative : " La juridiction ne peut être saisie que par voie de recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100038_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Cette note indique enfin que malgré le peu de littérature médicale sur le sujet, il " paraît possible que les accès tensionnels aient pu favoriser la survenue d'une dissection carotidienne et qu'une prise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2200027_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Il soutient que : - sa requête est recevable, même en l'absence de dépôt d'une requête au fond, et elle n'est pas tardive ; - les opérations d'expertise ont été parfaitement régulières et le rapport

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2402333_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Dans ces conditions, le principe même de l’existence d’un préjudice d’anxiété tenant, en particulier, au risque de développer un lymphome anaplasique à grandes cellules, ne paraît pas sérieusement contestable

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63d22a8a9b3c8605deec1fb5

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 21/53372 APPELANTES S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62760ca6593736057d78aa50

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[E]), qu'elle a de 1964 à 2000, travaillé dans un bâtiment appelé « bloc technique » contenant de l'amiante (Mme [B]), que, de 1964 à 2004, date à laquelle le témoin est parti à la retraite, elle circulait

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66b30df82f025c562a9888ab

Appel

6 août 2024

6 août 2024

part, il a rappelé que c'est de la seule initiative des parties que postérieurement au rapport de l'expert [F], le docteur [D] a à nouveau été missionné et a conclu comme l'expert judiciaire a une parfaite

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

669640f4f5112d8edd057347

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Le Professeur [E] en conclut qu’il paraît difficile qu’une fracture fraîche puisse être imputée à la chute et estime qu’un sésamoïde bipartite était préexistant.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2305768_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

l'antenne, qui rendent le projet incompatible avec la nouvelle affectation du domaine ; le principe de précaution fait obstacle à l'implantation de l'équipement en cause, eu égard à l'existence d'un parc sportif

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7a1cdc6046d4706b6e4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [W] [K] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Lucile PRIOU-ALIBERT de l’ASSOCIATION BERNFELD - OJALVO & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdd679573306910749c60ba

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

En toute hypothèse, elle ne mentionne aucunement Nathalie X... parmi les victimes du comportement de Bertrand D....

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fdbf634d0e83d1832094d66

Appel

11 janvier 2019

11 janvier 2019

de PARIS, toque : A0476 substitué par Me Hélène BERTHOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : A476 Monsieur [G] [T] [O] Né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 2] (PORTUGAL) [Adresse 4] [Localité

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002394_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

compter de la date de dépôt du rapport d'expertise, la somme de 54 750 euros selon décompte arrêté au 5 février 2022 ou, à tout le moins, à la somme de 50 euros par jour à compter du 5 février 2019, à parfaire

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0516DEC003195602

Admin. suprême

16 mai 2006

16 mai 2006

l’autre paraissent préoccupés du bonheur de leurs enfants, ce bonheur étant entendu par [la requérante] dans le sens d’un accomplissement spirituel qui, pour autant qu’il n’est pas accepté par eux, paraît

Source officielle