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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d336
11 septembre 2009
11 septembre 2009
ASSOCIES, du barreau des HAUTES ALPES INTIMEE SA CREATIS, demeurant 34 rue Nicolas Leblanc-59011 LILLE représentée par la SCP JOURDAN-WATTECAMPS, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Emmanuelle ORTA
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03264_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que la commune de Pouillon et la communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans ont chacune débattu à deux reprises des orientations générales du projet d'aménagement
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207039_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
D C et Mme B E, représentés par Me Orta, demandent au tribunal : 1°) de condamner la commune de Sainte-Tulle à leur verser une somme de 5 735 euros en réparation des préjudices qu'ils estiment avoir
Source officielle1ère Chambre
651bafaecbe2fc83182f8ba4
2 octobre 2023
2 octobre 2023
écoulé, que se développe des ronces des arbres parfois de diamètre important que j'estime à 10 cm pour les plus gros et qui se développent bien dans le mur écoulé, enchevêtrés avec les ronces, les orties
Source officielle1ère chambre
DTA_2201313_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Cheylan, - et les conclusions de M. Martinez, ra orteur ublic. Les arties n’étaient ni résentes ni re résentées.
Source officielleCHAMBRE PRESIDENT
DTA_2102605_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés le 25 novembre 2021, le 5 mai 2022 et le 28 juillet 2022, la caisse d'allocations familiales de la Somme, représentée par la SCP Croissant, de Limerville, Orts,
Source officielle7ème Chambre
DTA_2104042_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
A rès avoir entendu au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Baufumé, ra orteure, - et les conclusions de Mme Le Lay, ra orteure ublique.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6788a227b815c30a4df70b22
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le 27 janvier 2010, elle a souscrit par l'intermédiaire du courtier ACHILLE/ORT ASSURANCES, auprès de la SA GENERALI IARD, un contrat d'assurance dénommé « Multirisque industrielle », comportant des dispositions
Source officiellecr
613725c8cd5801467742079d
11 mars 1998
11 mars 1998
autorisation de mise sur le marché de divers médicaments dénommés Arkogélules à savoir : Bamboosil, Bouillon blanc, Chrysanthellum américanum, Capuline, Eupaline, Exolusine, Fastine, Ginkgo, Gugulon, Ortie
Source officielleChambre Etrangers/HSC
669a01adbf9da27f384b0e92
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Lors de son admission, il présentait un amaigrissement, ne se nourrissant quasiment exclusivement d'orties. Il est dans le déni de ses troubles Selon ce médecin, les comportements de M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2504698_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Durant les années universitaires 2018/2019 et 2019/2020, elle a suivi une formation à l'ORT de Strasbourg, à l'issue de laquelle elle a obtenu un BTS " design de mode ".
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203930_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
En outre, si Mme C justifie avoir suivi avec assiduité plusieurs formations, dont l'une auprès de l'organisme ORT de Toulouse entre 2019 et 2021, et avoir conclu plusieurs contrats à durée déterminée ainsi
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00981_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Catroux, - et les conclusions de M. Chabernaud, ra orteur ublic.
Source officielleCour d'Appel
6253c83abd3db21cbdd84a94
9 avril 1998
9 avril 1998
juillet 1985, d'apprécier son préjudice selon les critères retenus antérieurement par la jurisprudence en invoquant particulièrement : - l'arrêt FURTWANGLER du 4 janvier 1964, - l'arrêt SPEDIDAME c/ ORTF
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616258f7a2370d151415ac17
20 juin 2014
20 juin 2014
l'allocation vieillesse de réversion au conjoint survivant non remarié; qu'en outre [B] [J] ayant quitté la profession d'avocat le 20 octobre 1963 pour exercer une profession de cadre salarié au sein de l'ORTF
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2012823-2139512
31 mai 2007
31 mai 2007
The remainder of the applications in the cases of Ortner v. Austria and A. and E. Riis v. Norway were declared inadmissible. Violation of Article 6 § 1 (length) Ortner v.
Source officielleQuatrième Chambre
697b382acdc6046d47170894
13 janvier 2026
13 janvier 2026
01 Juillet 2025, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 21 Octobre 2025 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI
Source officielleQuatrième Chambre
663134a219f939ca6242d01d
16 avril 2024
16 avril 2024
19 Décembre 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 20 Février 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI
Source officielleQuatrième Chambre
663134a719f939ca6242d089
2 avril 2024
2 avril 2024
09 Janvier 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 20 Février 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:1110DEC002788110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
2022 16/09/2022 8 000 250 801/20 21/12/2019 ENERG.IT S.P.A. 2000 Ferrara Alessandro Bénévent Tribunal de Cagliari, Injonction de paiement n o 1927/2014, 01/07/2014 Municipalité de Orta
Source officiellePage 44 sur 59