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12 657 résultats pour « coiffeuse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01605

Cassation

7 octobre 2015

7 octobre 2015

X... a été engagé par la société Mas (la société), le 17 juillet 2006, en qualité de coffreur ; qu'il s'est trouvé en arrêt de travail pour maladie professionnelle en octobre 2007, puis a été placé, à

Source officielle

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CC

soc

61372332cd58014677406b29

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

X..., ès qualités de mandataire liquidateur de Mme Dominique Z..., exerçant sous l'enseigne Dominique coiffure, demeurant ... les Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1995 par la cour d'appel

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400265_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

B, il ressort des pièces du dossier que le préfet de la Haute-Savoie, qui a notamment mentionné que la demande d'autorisation de travail présentée en sa faveur par la société " Mim's Coiffure " a reçu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2405595_20240916

Administratif

16 septembre 2024

16 septembre 2024

1°) de suspendre les effets de l'arrêté du 10 septembre 2024 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a procédé à la fermeture administrative de son établissement exploité sous l'enseigne " Top Coiffure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90110

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

dames car j'ai été embauchée en tant que coiffeuse et... je suis apte à coiffer aussi bien les hommes que les femmes " ; Elle a le 1er juillet 2009 ?

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61627e9e38d18b7ebf63d1fc

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

[P] [O], a cédé à la société Anabela, pour la somme de 213.428 euros, le fonds de commerce de « coiffure , produits de beauté esthétique »qu'elle exploitait au [Adresse 2].

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007643130

Admin. suprême

8 mai 1974

8 mai 1974

PAUL , ARTISAN COIFFEUR, DEMEURANT ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6033524b4276eb0341d38bbc

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

de renommée, était gérant de la société GB coiffure exploitant un salon de coiffure depuis 1999 sous le nom « coiffure et nature » sis [Adresse 3].

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200308

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

régime suisse ; qu'en décidant le contraire, les juges du fond ont violé l'article 3, sous « Suisse », de l'annexe XI du règlement (CE) n° 883/2004, dans sa rédaction issue de l'accord entre la Confédération

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200309

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

régime suisse ; qu'en décidant le contraire, les juges du fond ont violé l'article 3, sous « Suisse », de l'annexe XI du règlement (CE) n° 883/2004, dans sa rédaction issue de l'accord entre la Confédération

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200310

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

au régime suisse ; qu'en décidant le contraire, les juges du fond ont violé l'article 3, sous « Suisse », de l'annexe XI du règlement (CE) n°883/2004, dans sa rédaction issue de l'accord entre la Confédération

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200311

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

au régime suisse ; qu'en décidant le contraire, les juges du fond ont violé l'article 3, sous « Suisse », de l'annexe XI du règlement (CE) n°883/2004, dans sa rédaction issue de l'accord entre la Confédération

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200312

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

régime suisse ; qu'en décidant le contraire, les juges du fond ont violé l'article 3, sous « Suisse », de l'annexe XI du règlement (CE) n° 883/2004, dans sa rédaction issue de l'accord entre la Confédération

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200307

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

régime suisse ; qu'en décidant le contraire, les juges du fond ont violé l'article 3, sous « Suisse », de l'annexe XI du règlement (CE) n° 883/2004, dans sa rédaction issue de l'accord entre la Confédération

Source officielle
CC

soc

613721a4cd580146773f58eb

Cassation

9 avril 1992

9 avril 1992

Nait Y..., le premier était coffreur, le deuxième coffreur-grutier et le troisième coffreur-soudeur, donc des ouvriers affectés principalement à d'autres tâches, que les juges du fond devaient en déduire

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CA

Chambre sociale

6520f5e1bb275d83183a3b3e

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[U] (le salarié) a été engagé le 2 juillet 2018 par contrat à durée indéterminée, à temps partiel, en qualité de coiffeur par la société [V] coiffure (l'employeur).

Source officielle
CC

comm

6137236acd5801467740977a

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

Y... a conclu un contrat de franchise avec la société Concept coiffure international (société CCI), bénéficiaire du contrat de licence de la marque "Courrèges coiffure" ; que le 5 juin 1991, la société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00956

Cassation

12 juillet 2024

12 juillet 2024

générale du travail - Force ouvrière, de la Confédération générale du travail, de l'Union nationale des syndicats autonomes et de la Confédération française des travailleurs chrétiens, et l'avis de Mme

Source officielle
CA

13e chambre

6538b4487ffc2c8318ee0272

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

La SARL Au Coiffeur, créée en 2001, exploitait une activité de coiffeur mixte.

Source officielle
TCOM

Délibérés de Contentieux Général

69c50887cdc6046d4705bcea

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

FAITS ET PROCEDURE La SARL LOOK 2 HAIR (RCS [Localité 2] 815 301 676 exploite un fonds de commerce de salon de coiffure à [Localité 3] (36) depuis le 1 er octobre 2015 en qualité de locataire gérant,

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