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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
6032377b1f06e96de6c125e7
27 mars 2018
27 mars 2018
ZYGBAND, avocat au barreau de PARIS, toque : J009 INTIMEE Madame [S] [H] [Adresse 4] [Adresse 5] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] (92) comparante en personne, assistée de Me Virginie
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba9f
15 mai 2008
15 mai 2008
les parents sur l'enfant, - fixé sa résidence habituelle chez la mère, - dit que sauf meilleur accord, le père recevra l'enfant, à charge pour lui d'aller la chercher ou faire chercher et de la ramener
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03597_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
enregistré le 28 décembre 2022, le centre hospitalier du Blanc, représenté par le cabinet Le Prado, Gilbert, conclut au rejet de la requête et, par la voie de l'appel incident, demande à la cour de ramener
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19MA04187_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
La présidente de la Cour a désigné Mme Virginie Ciréfice, présidente assesseure, pour présider la formation de jugement en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd9150b
6 mai 2014
6 mai 2014
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Virgile RENAUDIE, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE d'un jugement rendu le 30 NOVEMBRE 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET :
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
69af4a7bcdc6046d471567e0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 05 Mars 2026 Président : Madame CHAREF, JCP Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 08 Janvier 2026 GROSSE : Le 06 mars 2026 à Me REYNAUD Virgile
Source officielleQuatrième Chambre
66902764766d1156dbbf1827
11 juillet 2024
11 juillet 2024
STRAWA BAILLEUL, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat plaidant/postulant Copie exécutoire à Me Stéphanie ARENA, Me Virginie STRAWA BAILLEUL Copie certifiée conforme à l’origninal à délivrée le
Source officielle5ème Chambre
6319879451eeae4f1309d340
7 septembre 2022
7 septembre 2022
PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Sophie RAMIN, Conseiller, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors du prononcé
Source officielle5ème Chambre
68f9b6c80a84a5e5f00168bd
22 octobre 2025
22 octobre 2025
PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, Assesseur : Monsieur Benoit LHUISSET, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors du prononcé
Source officielle5ème Chambre
6319879251eeae4f1309d330
7 septembre 2022
7 septembre 2022
PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 04
Source officielleJAF MEE Section 1
697502e4cdc6046d4794c875
9 janvier 2026
9 janvier 2026
copies délivrées le / / 2026 à CCC Me Emmanuelle DUVAL CCC Me Virginie ANFRY CCC + CE aux parties en LR/AR Extrait exécutoire IFPA dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LISIEUX JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES
Source officielleChambre 1-1
64364c6d29c3df04f589a36d
11 avril 2023
11 avril 2023
RG 19/15297 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE6WF SA MATRO C/ DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Virginie
Source officielleChambre Commerciale
651e53bca81daa831884f69e
4 octobre 2023
4 octobre 2023
décision rendue le 10 janvier 2022 par le Tribunal Judiciaire de CLERMONT-FERRAND (RG N°19/04106) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie
Source officielle5ème Chambre
65b210b9c4cf860008dff674
24 janvier 2024
24 janvier 2024
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie
Source officielleChambre 1-1
653a0635d0451e8318d0e8f7
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Rôle N° RG 20/00849 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFOXW [B] [C] veuve [U] C/ [X] [C] [I] [T] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Virginie
Source officielleChambre Commerciale
653a070dd0451e8318d0ec71
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Sur APPEL d'une décision rendue le 11/04/2022 par le Tribunal Judiciaire d'AURILLAC (21/00086) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
603393a702a1e34875d29807
18 mai 2017
18 mai 2017
[U] [Q] né le [Date naissance 2] 1960 à NANCY (54000) Chez Mme [F] [Q], [Adresse 3] [Adresse 2] Représenté et assisté de Me Virginie FRAISSE de la SELASU SELARL VIRGINIE FRAISSE, avocat au barreau
Source officielle9e Chambre C
6033bda7892e8a70b47d327e
7 avril 2017
7 avril 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 16 Février 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Virginie
Source officielleChambre 1-1
5fd97fd358fe926e91f36fe8
21 janvier 2020
21 janvier 2020
° Portalis DBVB-V-B7C-BCANO SCI TREIZE ETOILES C/ DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Virginie
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61609215db7ff645d8566552
28 mai 2014
28 mai 2014
INTERNATIONAL, représenté par un de ses membres de l' APAVE NORD PICARDIE, prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 6] Représentée par Me Virginie
Source officiellePage 44 sur 80