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4 439 résultats pour « Taleb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2007:100

CJUE

15 février 2007

15 février 2007

- Cavi composti da rame e da PVC - Esportazione in Cina a fini di recupero - Voce GC 020 - Rifiuto misto - Combinazione di due sostanze figuranti nella lista verde di rifiuti - Mancata inclusione di tale

Source officielle

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TCOM

Chambre 06

69f395b1cdc6046d472042ba

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Nazim TALEB Juges : M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f3ee81cdc6046d47272790

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Nazim TALEB M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f44fd9cdc6046d472f89db

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Nazim TALEB Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f44feecdc6046d472f8b24

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Nazim TALEB Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f452dacdc6046d472fbbd3

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Nazim TALEB Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f4562bcdc6046d472ff59c

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Nazim TALEB Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f49fa4cdc6046d47353f54

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Nazim TALEB M. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f49fb8cdc6046d473540ab

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Nazim TALEB M. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2507335_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

B A, représenté par Me Taleb, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de lui fixer un rendez-vous

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008156652

Admin. suprême

23 juin 2004

23 juin 2004

TALEB n'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande ; Sur les conclusions tendant

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008111790

Admin. suprême

13 février 2002

13 février 2002

A T-TALEB, demeurant ... les Rouen (76300) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2502012_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

D C, représenté par Me Aït Taleb, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

Source officielle
CC

soc

6137231ccd58014677405888

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

Ait Taleb, domiciliée au siège de la société GIE UFP, ..., 27°/ de Mlle Séverine C..., domiciliée au siège de la société GIE UFP,17, ..., 28°/ de Mme Gaël F..., domiciliée au siège de la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2522977_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

B..., représenté par Me Taleb, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2302904_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

E..., représenté par Me Aït Taleb, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 12 juillet 2023 par laquelle la directrice interrégionale des services pénitentiaires

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2303092_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

E..., représenté par Me Aït Taleb, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 12 juillet 2023 par laquelle la directrice interrégionale des services pénitentiaires

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2301875_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

B..., représenté par Me Aït Taleb, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 14 février 2023 par laquelle le directeur de la maison d’arrêt de Rouen l’a placé à titre préventif en cellule

Source officielle
TJ

Référés expertises

69669a49cdc6046d472d7d0c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRANSIMMO [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67ed8130da9e15c5131fb6ea

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

REDISTRIBUTION rendue le 01 Avril 2025 DEMANDERESSE Madame [L] [T] agissant à titre conservatoire au nom et pour le compte de la succession de Monsieur [K] [U] représentée par Me Thierry TAIEB

Source officielle