, déterminées par l'arrêté du 7 janvier 1991, relatif à la construction, au contrôle et aux modalités techniques d'utilisation des cinémomètres de contrôle routier, pris en application du décret n° 88-

CFTC, domicilié "Les Lucioles", bâtiment 4 à Sainte-Croix, Fréjus (Var), en cassation d'un jugement rendu le 23 octobre 1990 par le tribunal d'instance d'Aix-en-Provence, au profit de la société Roblot

X... a travaillé, du 8 septembre 1986 au 15 décembre 1986, pour la société Transports Joly, en qualité de chauffeur routier ; qu'il a cessé de travailler à cette dernière date, pour des motifs controversés

X..., conducteur routier à la société Trans service, a attrait son employeur en référé pour que soit ordonnée la cessation de troubles selon lui manifestement illicites tenant, d'une part, aux modalités

les rejets de tilleul, à faire réduire la hauteur légale des arbres plantés à moins de deux mètres de la limite séparative et d'une hauteur supérieure à deux mètres à l'exception du tilleul et du robinier

DE CLÔTURE DEBITEUR : La SAS RSPI [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 481 259 646 Activité : Fabrication et service après vente d'équipements industriels de manutention et de robotique

Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1989 par la cour d'appel de Riom (3e chambre), au profit : 1°/ de la société à responsabilité limitée Aries, (Automatisme robotique

Bema, en compagnie de deux de ses salariés, à la mise au point d'un outillage relevant d'une ligne de fabrication de véhicules automobiles ; qu'extrayant un fil électrique d'une boîte de connexion du robot

Sur l'imputation, sur le revenu foncier des requérants, des charges inhérentes au bien situé 21 rue des Robiniers à Aix-en-Provence, appartenant à la SCI Le Coucou : 5.

De X..., qui est employé par la société Aquitaine route en qualité de conducteur routier de marchandises, a saisi le conseil de prud'hommes de Bordeaux d'une demande tendant à la condamnation de l'employeur

D... , engagé en qualité de conducteur routier le 23 mai 2005 par la société Frigo location devenue la société Xpo Transport Solution Sud, a été licencié pour faute grave par lettre du 11 juin 2012 ;

A la suite d'un contrôle routier en date du 14 septembre 2018, M. [T] a été cité devant le tribunal correctionnel du chef précité. 3. Il a relevé appel du jugement qui l'a déclaré coupable.

robot-assistée dans le cadre de l'étude ROBOGYN.

Chronos'; que Maf agrobotic a transmis à Grand Brahis, le 22 novembre 2001, une note de synthèse se référant à trois devis différents, compris entre 12.513.322 € et 13.140.161 € selon le nombre de robots

  Rompoti & Rompotis c. Grèce (n° 14263/04) Les requérants, Chrissanthi Rompoti et Alexandros Rompotis, sont des ressortissants grecs qui résident à Athènes.

l'indemniser de son préjudice, sur le fondement de l'article 1382 du code civil ; Attendu que pour déclarer recevables mais non fondées, tant l'action en garantie des vices cachés ayant affecté l'ensemble routier

FAITS PROCEDURE PRETENTIONS DES PARTIES Du 25 mars au 19 juin 2014, l'URSSAF Aquitaine a procédé au contrôle de la SARL Olano Logistique Froid, entreprise de transports routiers

SIACI) ; Attendu que, pour décider que la CMR, ne régissant que les transports internationaux, n'était pas applicable, l'arrêt retient que les désordres se sont produits dans le cadre du transport routier