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1 697 résultats pour « Poumo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_1800352_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il est vrai que les données techniques versées au dossier montrent que les poussières d'amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons, traversent ceux-ci jusqu'à la plèvre, sans que l'organisme

Source officielle

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Annonces BODACC61 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL POUMO D'AMOUR COMMERCIALISATION

SIREN 880846431Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

30/06/2026

Voir →

Créations

POUMOT, Vincent, Antoine

SIREN 883547358Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

21/06/2026

Voir →

Radiations

Loho-poumounga, Pascal

SIREN 889642443Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

POUMONS & HARAS

SIREN 917864407Greffe du Tribunal de Commerce de tours

16/12/2025

Voir →

Radiations

POUMO KAMENI DE KOBA, Hervé

SIREN 839627759Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

11/12/2025

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_1800354_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il est vrai que les données techniques versées au dossier montrent que les poussières d'amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons, traversent ceux-ci jusqu'à la plèvre, sans que l'organisme

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300499_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

A... est infirmière exerçant dans le service du bloc opératoire du pôle cœur/poumon du centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1108DEC003484608

Admin. suprême

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Stoyan Mitkov Dimitrov et Ivan Nikolaev Ribov, sont des ressortissants bulgares, nés respectivement en 1974 et 1979 et résidant à Burgas et Pomorie.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0724JUD001899904

Admin. suprême

24 juillet 2012

24 juillet 2012

Le 20 janvier 2005, au moment de son transfert vers l’hôpital de Jilava, les médecins de l’hôpital civil d’Oradea mentionnèrent sur sa fiche médicale de sortie «   poumon gauche détruit, fibrothorax

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210457

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

fonction exempte de contact avec des irritants pulmonaires pendant un mois ; que le médecin du travail a préconisé le 16 avril 2009 d'exclure toute exposition de Karim Y... aux irritants/allergisants poumon

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0831DEC000229014

Admin. suprême

31 août 2021

31 août 2021

Il fut donc examiné le 27   mai et les 3 et 24   juin 2011 par un médecin carcéral, qui lui prescrivit une radiographie des poumons et lui recommanda d’arrêter de fumer.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0419JUD000331604

Admin. suprême

19 avril 2011

19 avril 2011

    The proceedings before the Pomorie District Court 14 .

Source officielle
TJ

Pôle social

6983b584cdc6046d47eee604

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

bourrelets,patins et toiles d'amiante préalablement découpés à l'aide d'engins pneumatiques; que ce travail provoquait le dégagement d'une fine poussière d'amiante que les opérateurs inhalaient à pleins poumons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a27

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

effort important (traversée d'un étang alors que l'on maîtrise mal la nage), il avait été victime d'une syncope par trouble du rythme cardiaque avec secondairement une inhalation de liquide dans ses poumons

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02379_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

pages, le requérant a soulevé le moyen tiré de ce que l'emplacement réservé grevant l'unité foncière que forment ses parcelles cadastrées section AK n°s 403 et 407, destiné à la conservation d'un " poumon

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL22180_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Considérant ce qui suit : 1. , alors âgé de 62 ans, a été pris en charge initialement au centre hospitalier universitaire de Nîmes pour un carcinome épidermoïde du lobe inférieur du poumon diagnostiqué

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2403857_20240722

Administratif

22 juillet 2024

22 juillet 2024

B, assisté d'une interprète, qui a indiqué avoir " un problème aux poumons " et que " les personnes LGBT ont des problèmes en République démocratique du Congo ".

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-142951

Admin. suprême

8 avril 2014

8 avril 2014

Elle se manifeste notamment par la déformation des os, ce qui provoque des dommages aux organes intérieurs, tels que les poumons, les reins, le pancréas et la rate.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2016301-2129227

Admin. suprême

24 mai 2007

24 mai 2007

En 1999, les médecins constatèrent que l’un de ses poumons était «détérioré ».

Source officielle
CC

cr

6079a8869ba5988459c4dc4f

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

l'accouchement ; que le Docteur S... qui a pratiqué l'autopsie de l'enfant a conclu que la mort de celui-ci résultait "d'une hypoxémie (faible diminution de la quantité d'oxygène dans le sang) réfractaire à poumons

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00384

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

En effet, toutes les études scientifiques démontrent que l'amiante est cancérogène et que les risques de contracter un cancer du poumon ou de la plèvre sont élevés, quelle que soit la durée de l&apos

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201474

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

l'inhalation de poussières d'amiante, tableau n° 30 bis du régime général » ; que la déclaration de demande de reconnaissance de maladie professionnelle mentionne : ¿ sur la nature de la maladie : « cancer poumon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02623

Cassation

20 novembre 2018

20 novembre 2018

expertises médicales réalisées permettent de conclure à un décès in utero, avant la césarienne pratiquée, l'examen des viscères de l'enfant ayant confirmé l'absence de respiration à l'air libre des poumons

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68dd98e8548223b2c7ad9c05

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

auquel il est confronté ; que la préfecture ne peut que prendre acte de ce positionnement des autorités italiennes ; Que si l'état de santé de [Y] [P] apparaît effectivement préoccupant (emphysème au poumon

Source officielle