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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2200866_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
B A, professeur titulaire en économie et gestion d'abord affecté au lycée Maillol de Perpignan, a réalisé des entretiens d'évaluation avec un inspecteur de l'éducation nationale le 23 janvier 2018 puis
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c79
24 octobre 2014
24 octobre 2014
à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance de madame le Premier Président pour statuer en matière d'hospitalisation d'office (décret no2011-846 du 18 juillet 2011), assisté de Vincentn MAILHE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69ce09d8cdc6046d47d3aa1b
1 avril 2026
1 avril 2026
[R] a été victime d'une chute qui a engendré une fracture du pilon tibial et de la malléole externe de la jambe droite puis une infection qui a conduit à une amputation le 10 mai 2018.
Source officielle1ère Chambre
689278604f3b740d627b7f72
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le 9 mai 2019, Madame [W] [L] a accepté un nouveau devis pour un forfait d’épilation définitive du maillot intégral, par lumière pulsée.
Source officielleREFERES 2ème Section
678e9d26bfd75b73b3e3de13
13 janvier 2025
13 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G N° RG 24/01264 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZFTC 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT
Source officiellePPP Contentieux général
660d99e868a27ab7ee5dc219
24 janvier 2024
24 janvier 2024
SUEZ EAU FRANCE, Syndicat INTERCOMMUNAL D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DE [Localité 11] - Expéditions délivrées à Me BARTHELEMY-MAXWELL Me GONDER Me MAILLOT - FE délivrée à Le 24
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200728
16 mai 2013
16 mai 2013
communication électronique en son article 4 intitulé « cadre de référence fonctionnel et technique » comme s'étendant « dans le respect des dispositions du code de procédure civile (a) toutes les étapes ou maillons
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00842
5 mai 2009
5 mai 2009
année au salarié toutes informations sur l'évolution du coût des produits et de son prix de revient, et qu'elle ne rapportait pas la preuve que les commandes passées en juillet 2004 par les pharmacies Malhomme
Source officielle7ème Chambre
DTA_2009287_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Elle soutient que : - le montage réalisé pendant l’intervention du 23 septembre 2017 au niveau de la malléole médiale de sa cheville gauche ayant contribué à l’aggravation de son état lors de sa chute
Source officielle20e chambre
5fdddc44dd5aaa803b1eefdd
17 juillet 2018
17 juillet 2018
Odette-Luce BOUVIER, Président de chambre à la cour d'appel de VERSAILLES, statuant en matière de référé à ce délégué par ordonnance de madame le premier président de ladite cour, assisté de Vincent MAILHE
Source officielle4ème Chambre
DTA_2306997_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
cause sont prescrits ; - elle procède à une inexacte application des dispositions du 6° de l'article L. 222-16-1 du code de la consommation, dès lors que la présence du sponsor incriminé sur les maillots
Source officielleciv3
61372266cd580146773fc9f2
31 mai 1995
31 mai 1995
Libre du lotissement Flores, dont le siège social est lieudit Chantelleraud, Agnin (Isère), 2 / de la société civile immobilière Les Rives de la Sévenne, dont le siège social est zone artisanale de Malissol
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007730439
8 avril 1987
8 avril 1987
X... le 11 décembre 1981 sur le parking de l'entreprise dont ils étaient les salariés, a poursuivi ce dernier jusque dans les locaux de l'entreprise en le frappant avec une chaîne à maillons et lui causant
Source officiellecomm
6079d3419ba5988459c58109
27 octobre 1992
27 octobre 1992
et figurative " Poivre X... ", déposée le 2 avril 1984, enregistrée sous le numéro 1 274 654 pour désigner les produits dans les classes 25 et 35, notamment les vêtements, chaussures, chapeaux et maillots
Source officielleciv1
61372164cd580146773f35bd
20 novembre 1990
20 novembre 1990
Raymond Y..., demeurant à NeuillysurSeine (HautsdeSeine), 4, villa Maillot, en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1989 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre 1ère section), au profit :
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2502959_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Par un mémoire enregistré le 4 février 2026, la communauté de communes du Piémont Cévenol, représentée par Me Maillot, déclare accepter le désistement de M. A....
Source officiellesoc
613723d5cd5801467740ec5b
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Emmanuel Maillot, en cassation d'un jugement rendu le 11 mai 2000 par le tribunal d'instance de Saint-Denis-de-la-Réunion, au profit : 1 / du syndicat GIHP-Réunion, dont le siège est ..., 2 /
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2400330_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Par un mémoire enregistré le 13 février 2024, la commune de la Grande-Motte, représentée par Me Maillot, acquiesce au désistement. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2100820_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mars 2021 la SARL Conejero, représentée par la SELARL Maillot avocats et associés, demande au tribunal : A titre principal, 1°) de condamner
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2603752_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
B..., représenté par Me Le Mailloux, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° 26-2026-056 du 16 avril 2026 de la préfète de la Drôme en tant qu’il limite les espèces et effectifs autorisés
Source officiellePage 44 sur 227