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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch.protection sociale 4-7
68676111c173dff6a7933652
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ Ch.protection sociale 4-7 RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Charlotte MASQUART, conseillère , ASSISTEE DE Madame Juliette DUPONT, greffière LE VINGT QUATRE
Source officielleChambre référés
67eed4bcb848dd6814c5f063
2 avril 2025
2 avril 2025
DEMANDERESSE AU REFERE : Madame [C] [R], demeurant [Adresse 2] / FRANCE représentée par Me Jéhanne COLLARD, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Vittorio DE LUCA, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Julia
Source officielleChambre sociale
65b360631d7564000872dde3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Représenté par Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 24 Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Juliette
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000008101677
28 juin 2002
28 juin 2002
Denis Y..., ; Mme Francine Z..., ; Mme Marie-Claire A..., ; Mme Juliette B..., ; M. Joël C..., ; Mme Ginette D..., ; M.
Source officielleciv3
613720eecd580146773ef96d
8 mars 1989
8 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I/ Sur le pourvoi n° 87-70.191 formé par : 1°/ Madame veuve René X..., née Juliette C..., demeurant à Viuz-en-Sallaz (Haute-Savoie
Source officiellesoc
613721b4cd580146773f6577
25 novembre 1992
25 novembre 1992
Julio de Jesus, demeurant ... (Essonne), 4°) de Mme Angela Z..., demeurant ... (Essonne), 5°) de Mme Carmen B..., demeurant ...
Source officielleciv1
613721a4cd580146773f5846
7 janvier 1992
7 janvier 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette Z..., demeurant à Maizières-les-Metz (Moselle), ..., en cassation
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007921087
1 avril 1996
1 avril 1996
Jean-François CEYSSON, Mme Juliette CHAREYRE, M. Jacques EYRAUD, Mme Solange FOUQUET, Mme ALice GINEYS, M. Emile GINEYS, M. Roger GLEYZE, M. Gérard ISSARTEL, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7988acdc6046d477b113c
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du dix-neuf novembre deux mille vingt-cinq.
Source officielleTrib. de Commerce
69f79f86cdc6046d477b847e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7b9b3cdc6046d477d6126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officiellecr
Paris, en date du 24 avril 1992, qui dans la procédure suiviec/Julius X
6079a8609ba5988459c4d04f
1 février 1993
1 février 1993
pourvoi formé par : - l'administration des Douanes, partie poursuivante, contre l'arrêt de la 9e chambre de la cour d'appel de Paris, en date du 24 avril 1992, qui dans la procédure suivie contre Julius
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100730
29 juin 2011
29 juin 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Eugène X... et Juliette Y..., son épouse, exploitants agricoles, ont eu dix enfants et sont décédés respectivement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00121
19 janvier 2010
19 janvier 2010
G..., nom d'usage H... en date du 23 novembre 2004 affirmant que « lors de la réunion du personnel du jeudi 27 mai 2004 à 14 heures Madame F... gouvernante, a fait part aux veilleuses de nuit Madame Julia
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2005113_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
A, tous deux occupants au 1er janvier 2019 de la maison située 5 rue du Clos Julia à Gratentour, à la suite du reclassement de cette maison en résidence principale.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498058.20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 16 juillet 2025. Le président : Signé : M.
Source officielleciv2
613723c1cd5801467740db96
8 novembre 2001
8 novembre 2001
Z... font grief à l'arrêt d'avoit été signé par Mme Juliette Géran, greffier, alors, selon le moyen, que seul est qualifié pour signer un jugement le greffier qui a assisté à son prononcé ; qu'en l'espèce
Source officielleRéférés
675a12c33bace64ddb46b7e0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
POUYANNE, Juge GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Julia POUYANNE, Juge GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par mise à disposition
Source officielleRéférés
675a12d23bace64ddb46ba77
10 octobre 2024
10 octobre 2024
représentée par Maître Christophe MORETTO de la SELARL ARCANTHE, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 septembre 2024 PRÉSIDENT : Julia
Source officielleRéférés
675a130f3bace64ddb46be98
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Maître Coralie SOLIVERES de la SCP D’AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 septembre 2024 PRÉSIDENT : Julia
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