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DÉCISION / ECLI

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cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01568

Cassation

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Sans doute se rêve-t-il en [S], qui « prenait sa plume pour une épée » ; sauf qu'à force de relayer grossièrement la propagande de l'extrême gauche, notre plumitif guadeloupéen jette des sagaies vers son

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CC

cr

61372599cd5801467741f184

Cassation

24 septembre 1996

24 septembre 1996

à son agresseur n'est pas de nature à infirmer tous les autres éléments de preuve; "alors que les premiers juges avaient déclaré qu'une investigation portant sur une trace de morsure sur la main gauche

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cr

613725a5cd5801467741f7b1

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

dispute avec lui; que les constatations médicales, ci-dessus évoquées, correspondent aux déclarations faites par la victime, notamment en ce qui concerne des coups de poing et de pied portés sur le côté gauche

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cr

613724a5cd5801467741738d

Cassation

23 janvier 1992

23 janvier 1992

Marie-Claire A..., épouse Y... qui était arrêtée devant son autobus au feu rouge, a redémarré lorsque le feu est passé au vert, s'est engagée dans le croisement et a été heurtée violemment sur le côté gauche

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03628

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

problèmes psychologiques graves ; que s'il se domicilie chez son ex-épouse pour les besoins de la procédure, il déclare à l'audience qu'il n'y réside pas en permanence et qu'il est hébergé à droite et à gauche

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200442

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

[W] [Z], « a perdu le contrôle de son véhicule alors qu'il conduisait sur la bande de gauche et (…) à la suite des recherches effectuées sur les lieux de l'accident que le conducteur de véhicule à la plaque

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cr

613726a0cd58014677427243

Cassation

10 janvier 2006

10 janvier 2006

alors que dès les premières il avait déjà subi une fracture du nez et saignait abondamment, les coups ultérieurs étant portés sur l'os déjà fracturé et causant encore de nouvelles fractures à l'orbite gauche

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CC

cr

613726a2cd580146774273ba

Cassation

10 mai 2005

10 mai 2005

elle avait été stoppée dans sa progression ; c'est alors que deux individus, un noir et un blanc, l'avaient repérée ; le blanc s'était appuyé sur sa portière avant droite, puis, passant sur le côté gauche

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cr

61372522cd5801467741b3d0

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

qu'il n'avait reçu aucun coup, et alors qu'il n'était pas contesté que A..., brutalement frappé, était tombé à terre, et que la seule " blessure ", une légère tuméfaction de la lèvre supérieure coté gauche

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cr

613725f0cd58014677421b41

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

poursuivis ; qu'en déclarant le prévenu coupable d'homicide et de blessures involontaires et en le condamnant parce que, à l'occasion de la conduite d'un véhicule, il a effectué un dépassement dangereux à gauche

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cr

61372609cd58014677422732

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

avait préalablement mis en marche le tracteur eut relevé les béquilles de soutien de la remorque ; que le frein à main n'étant pas serré, l'ensemble dont les roues avant se trouvaient braquées vers la gauche

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cr

6137260bcd58014677422853

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

véhicule ; que son agresseur l'avait ensuite, toujours par la violence, contrainte de s'asseoir à la place du passager avant, tandis que lui-même prenait le volant pour conduire à vive allure de la main gauche

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cr

6137261dcd580146774230d4

Cassation

9 décembre 2003

9 décembre 2003

qu'entre ces deux points, il existe au moins trois rues adjacentes situées sur la droite de la chaussée ; qu'il produit également une attestation de son épouse précisant qu'il roulait sur la file de gauche

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cr

6137261fcd580146774231ba

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

; "aux motifs qu'à la suite des lésions décrites dans les certificats médicaux joints à la procédure et les expertises médicales, Frédéric A... devait présenter une hémianopsie latérale homonyme gauche

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cr

édure suiviec/Jean-François X

61372620cd58014677423211

Cassation

18 février 2003

18 février 2003

limitée (fauteuil puis cannes) pendant plus d'un an, (6/7) 160 000,00 francs soit 24 391,84 euros ; - préjudice esthétique qualifié de léger en raison de la présence de cicatrices sur le membre inférieur gauche

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soc

61372237cd580146773fb2d6

Cassation

5 janvier 1995

5 janvier 1995

engagé la procédure de licenciement pour causes réelles et sérieuses tenant au comportement du salarié qui persistait, contre les avis réitérés du médecin du Travail, à ne travailler qu'avec la main gauche

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civ2

61372212cd580146773f9ffe

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

"la génisse fût détachée et séparée des autres... que la génisse au lieu de tourner à gauche, prit à droite en courant malgré l'ouvrier de l'abattoir qui essayait de la faire tourner en direction de l'écurie

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civ2

613722dfcd5801467740295c

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

à un mètre du bas-côté droit, l'impact se situant au niveau du phare avant droit du véhicule, qu'aucune trace de freinage n'a été relevée, ni aucune manoeuvre d'évitement, pourtant possible par la gauche

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200004

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

temps et lieu de travail, la cour d'appel a retenu que le rapport d'anatomopathologie du 4 novembre 2009 relevait « une athérosclérose importante notamment aortique, une hypertrophie ventriculaire gauche

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01724

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

X..., conducteur d'une mini pelleteuse à chenilles de types Bobcat, a effectué une marche arrière entre deux piliers, roulé sur le pied gauche de M.

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