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1 290 résultats pour « Esquier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2107518_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

A, architecte du projet, s'est vu confier, par contrat du 29 juillet 2019, une mission complète de maîtrise d'œuvre portant sur la réalisation des études préliminaires, d'esquisse et d'avant-projet, sur

Source officielle

Page 44 sur 65

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Annonces BODACC47 résultats

Journal officiel
Créations

ESQUIER, Quentin, Valentin, Erwan

SIREN 999229420Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

13/01/2026

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Modifications diverses

DOMAINE MUTUALISTE DU VAL D'ESQUIERES

SIREN 423344100Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

31/10/2025

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Radiations

HAEGER, Pia, ESQUIER

SIREN 377906961Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

11/04/2025

Voir →

Créations

SCI Val d'Esquières - Gautier

SIREN 941259814Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

06/03/2025

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Modifications diverses

MAS D'ESQUIERES

SIREN 434928800Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

20/11/2024

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CE

6ème - 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032528058

Admin. suprême

11 mai 2016

11 mai 2016

Considérant que, contrairement à ce qui est soutenu par les requérants, l'étude d'impact présente, dans une partie intitulée " esquisse des principales solutions de substitution ", une analyse détaillée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300215_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

" Direction de projet d'AMO ", n°3 " Compétences techniques en appui au directeur de projet ", n°4 " Compétences financières en appui au directeur de projet " et n°5 " Compétences en cartographie, esquisse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10919

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Elle n'effectue que TRES RAREMENT des tirages se disant elle-même "medium cosmique", ne donnant toujours aucun élément probant et tournant en bourrique les consultants ; ou elle esquive les questions posées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecb5

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

né le 12 juillet 1947 à BUENOS AIRES (Argentine) ... ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Anne-Catherine ESQUE, avocat au barreau de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0401JUD005958400

Admin. suprême

1 avril 2004

1 avril 2004

Il s'est retourné vers moi, et en faisant cela il a esquissé un coup de poing, en tout cas j'ai eu l'impression qu'il esquissait un coup de poing.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1023JUD004360604

Admin. suprême

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Des photos des lieux furent prises et l’enquêteur fit une esquisse de la scène du crime. 16.

Source officielle
CA

Chambre Civile

63046dae29b92fc563a4471d

Appel

18 août 2022

18 août 2022

L'expert [X] relève quant à lui, postérieurement à la consolidation, que 'la marche s'effectue avec une canne avec une esquive complète de l'appui talonnier ce qui entraine une grande asymétrie (...)

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6629f368dc6faf00095888fd

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

En revanche, Mme [E] [F] [Y] en page 3 de son dire du 10 janvier 2020 adressé au notaire liquidateur, se plaignait du fait que 58 planches et des esquisses créées par M.

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

6865a51272b7e1b6bf1e3061

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[M], assuré auprès de la Caisse d’assurances mutuelles du bâtiment et des travaux publics (ci-après la Cambtp), ont conclu un contrat de maîtrise d'œuvre complète (esquisse, avant-projet, projet, assistance

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fd9ee8aff0c3f2ef9ada9b3

Appel

30 octobre 2019

30 octobre 2019

Ce même document évoque l'absence d'esquisse, le paiement d'un acompte, puis des missions d'avant-projet sommaire (APS), d'avant-projet détaillé (APD), de validation finale des matériaux (DECO), de dossier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00488

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

du projet précise, s'agissant de sa réalisation, qu'un processus cohérent a été mis en place, que les montants du projet ont varié en raison d'un sous-dimensionnement des premières esquisses

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6788a230b815c30a4df70bc2

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

INTIMEE : SOCIÉTÉ SWINKELS FAMILY BREWERS FRANCE (nouvelle dénomination sociale de la société BRASSERIES BAVARIA) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Claire MACHUREAU de l'AARPI Laude Esquier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

660cf2647c1ccb0008628de7

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

registre du commerce et des sociétés de MONTPELLIER sous le numéro 896 520 038, Dont le siège social est situé à L'enclos [Localité 6] Représentée par Me Olivier LAUDE de l'ASSOCIATION Laude Esquier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162af159547460d26ddb67a

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

[M] [R] [Adresse 1] [Localité 2] représentée et assistée par la ASS Laude Esquier Champey (Me Olivier LAUDE) (avocats au barreau de PARIS, toque : R144) INTIMEE SA 21 CENTRALE PARTNERS

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0cafc25a97f0381f4ad3

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

exercice, Monsieur [N] [U], domicilié es qualités au siège social sis, [Adresse 1]/ Grand Duché de Lux représentée par Me Fanny KESTER, avocate au barreau de MARSEILLE, plaidant par Me Richard ESQUIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0e4bc25a97f0381f5486

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

constituée SA SOCPHIPARD, prise en la personne de son liquidateur amiable, Monsieur [R] [Z] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée et assistée par : Me Anne Claire OLIVERA de l'ASSOCIATION Laude Esquier

Source officielle
CA

9e Chambre B

60340aa4969d2fb9fb3014ed

Appel

10 février 2017

10 février 2017

immédiatement doublé pour ensuite me faire une queue de poisson et puis encore m'envoyer de l'eau avec son lave-glace sur mon pare-brise , me forçant ainsi à déccélérer, à freiner, puis à actionner mes essuis-glace

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0125JUD001426304

Admin. suprême

25 janvier 2007

25 janvier 2007

    En deuxième lieu, la Cour estime que la demande faite aux requérants par l'administration de lui fournir notamment l'esquisse du plan topographique modifié équivaut à exiger d'eux qu'ils

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1202JUD000936806

Admin. suprême

2 décembre 2010

2 décembre 2010

contexte de l'affaire, cette attitude de la part des autorités compétentes aurait, aux yeux de la Cour, légitimement pu créer chez les requérants l'impression qu'il s'agissait plutôt d'une tentative d'esquiver

Source officielle