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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
67819b1d6d34da2cbdce07db
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Le certificat médical à 24 heures indique qu’il présentait une instabilité psycho-comportementale et que son discours est incohérent.
Source officielleJuge Libertés Détention
6785629faaacbea0fe67faea
13 janvier 2025
13 janvier 2025
PAR CES MOTIFS Statuant par mise à disposition au greffe le 13 Janvier 2025, par décision contradictoire rendue en premier ressort après débats en audience publique du 13 Janvier 2025, Accorde l’aide
Source officielleJ.L.D.
686c3c91dd7001754d625050
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il présente toujours une présentation inadaptée à ce jour,avec un discours accéléré et des projets multiples empreints de démesure. L’humeur reste exaltée et le patient anosognosique.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
688d9d9fa7cb93066e443a1c
1 août 2025
1 août 2025
du 1er AOUT 2025 -------------------------- Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE -------------- Rendue par mise à disposition
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29c2dd062d9f810dff4b
1 avril 2025
1 avril 2025
L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29c3dd062d9f810dffee
1 avril 2025
1 avril 2025
L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l
Source officielleJuge Libertés Détention
68644ee30bb2f8a66ca67ceb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En ce que même si la patiente présente un discours fluide à l’audience, un maintien de la mesure permettra de stabiliser son traitement dans la durée avant d’envisager une évolution vers un secteur ouvert
Source officielleJuge Libertés Détention
67f56597bbf04ef7857ba2d4
8 avril 2025
8 avril 2025
mois», Vu les observations de son avocate qui s'en remet à la position mesurée de l'intéressé, dont les progrès en terme de comportement sont indéniables, MOTIFS DE LA DÉCISION Aux termes des dispositions
Source officielleJ.L.D. HSC
67eeccc6b848dd6814c5cccc
3 avril 2025
3 avril 2025
L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l
Source officielleJ.L.D. HSC
67eeccd2b848dd6814c5ce46
3 avril 2025
3 avril 2025
L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l
Source officielleJuge Libertés Détention
67eef90fb848dd6814c668f4
3 avril 2025
3 avril 2025
Le discours. est cohérent et organisé, assez fluide. On retrouve une critique partielle de son passage à l’acte suicidaire. Madame [P] présente des difficultés de projection dans l’avenir.
Source officielleJuge Libertés Détention
67f0317e02fc178212f8194b
3 avril 2025
3 avril 2025
Conformément aux dispositions de l’article R. 3211-11 du code de la santé publique, copie de la saisine a été adressée à la personne hospitalisée, au directeur du centre hospitalier de [Localité 6] et
Source officielleJuge Libertés Détention
67f0317e02fc178212f8194f
3 avril 2025
3 avril 2025
Il présentait un automatisme mental, un discours désorganisé et diffluent, pseudoscientifique avec des rationalisations nombreuses, une suspension de la pensée et du discours sous l’effet des hallucinations
Source officielleJuge Libertés Détention
67f0318002fc178212f81988
3 avril 2025
3 avril 2025
Conformément aux dispositions de l’article R. 3211-11 du code de la santé publique, copie de la saisine a été adressée à la personne qui fait l’objet des soins et au ministère public, lesquels, ainsi que
Source officielleJ.L.D. HSC
660eeafbfbb79e8fd3d2f0a6
2 avril 2024
2 avril 2024
L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le représentant de
Source officielleJ.L.D. HSC
660eeb03fbb79e8fd3d2f194
2 avril 2024
2 avril 2024
Il sera constaté que le médecin a décrit les troubles suivants : Contact bizarre, patiente dissociée, mouvement désorganisé, discours incohérent, relachement des associations, déni des troubles et indiqué
Source officielleJ.L.D. HSC
66103bbcc9ea95b316fdea6d
5 avril 2024
5 avril 2024
L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6598fc982cd0ee00081f438d
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Le discours était logorrhéique et régulièrement diffluent.
Source officielleJ.L.D. HSC
65a6d21f47251e2b2421689b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
L’article L.3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l’
Source officielleJ.L.D. HSC
65b9472b5a029d9e20d7e7cc
29 janvier 2024
29 janvier 2024
L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l
Source officiellePage 44 sur 4601