Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0903JUD002701310
3 septembre 2015
3 septembre 2015
Ils se plaignaient aussi de la saisie des deux disques durs.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162a31936ab09eb9a2fd77a
15 mars 2013
15 mars 2013
Ce dernier, plus bricoleur maladroit que réel spécialiste, a décrété que son disque dur était dysfonctionnant.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01551
1 juillet 2009
1 juillet 2009
X... a été guitariste et arrangeur orchestrateur du groupe I Muvrini ainsi que réalisateur de ses disques à compter du 11 mars 1986, date où il a joué pour la première fois avec le groupe en public sur
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b529
5 juin 1972
5 juin 1972
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1998 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE BARCLAY, EDITEUR DE DISQUES, A PAYER A X..., DEBITANT DE BOISSONS
Source officielleDeuxième Chambre
65d3af72c9d5768f5969f4ff
8 janvier 2024
8 janvier 2024
légale des vices cachés », est ainsi libellé : « depuis l'achat et au fur et à mesure mon véhicule a rencontré les pannes suivantes ; pneus craquelé arrières, clou dans l'un des pneus, plaquettes et disques
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baef
13 mai 2008
13 mai 2008
comme directeur des services maritimes et aériens, a fait l'objet d'une mise à pied conservatoire le 29 mars 2004, puis a été licencié le 8 avril 2004 pour faute grave suite à la découverte dans le disque
Source officiellecr
613724eecd580146774198d2
5 janvier 1988
5 janvier 1988
cession de ses droits tant de reproduction que de représentation et épuise ses droits d'auteur sur l'oeuvre ; qu'il ne peut plus prétendre à aucune rémunération ultérieure sur la diffusion publique des disques
Source officielleChambre Commerciale
696b58cfcdc6046d47a0c817
15 janvier 2026
15 janvier 2026
durs externes, cloud, boites mails, dossiers papier se trouvant dans les lieux, - rechercher et accéder à tous serveurs, postes informatiques (fixes ou portables), disques durs externes, cloud, boites
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a52685
16 avril 2024
16 avril 2024
TPMO Transports Publics de Marchandises Ouvrard verse aux débats une analyse des disques diagrammes de chronotachygraphe du véhicule conduit par M.
Source officielle1ère Chambre
67f6040febd7282443856872
8 avril 2025
8 avril 2025
partie des éléments susvisés ; * accéder à l'ensemble des serveurs et à tous les postes informatiques fixes ou portables (locaux ou distants) ainsi qu'à tout matériel de stockage numérique tels que disques
Source officielle1ère Chambre
67f6040febd7282443856874
8 avril 2025
8 avril 2025
partie des éléments susvisés ; * accéder à l'ensemble des serveurs et à tous les postes informatiques fixes ou portables (locaux ou distants) ainsi qu'à tout matériel de stockage numérique tels que disques
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10411
27 mai 2020
27 mai 2020
C... s'est connecté au disque dur de l'ordinateur de la comptabilité globale des sociétés ETSI et Eye Tech et a récupéré des fichiers ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88875
1 juin 2006
1 juin 2006
Nous avons noté le 16 décembre 2002 que votre ordinateur portable comportait une copie complète du disque réseau, incluant les rapports de mission des consultants en violation complète des procédures de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02422
21 novembre 2012
21 novembre 2012
-2 du code du travail ; 5°/ que le juge ne peut dénaturer les pièces versées aux débats ; qu'en l'espèce, en retenant que l'employeur justifiait, par la production des feuilles de services et des disques
Source officielleChambre Sociale
634a4f3cacdcd6adff75a96e
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[D] reconnait avoir sauvegardé des données sur le disque dur externe qui lui a été fourni par la société Crisplant Malaysia, à l'exception de ses e-mails se trouvant encore sur le disque dur de son ordinateur
Source officiellePPP Contentieux général
697bd5a7cdc6046d472c55ea
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Lors de l'acquisition du véhicule, le contrôle technique réalisé le 27 février 2024 était présenté aux acquéreurs et ce dernier faisait état de 5 défaillances mineures : TAMBOURS DE FREINS, DISQUES DE
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300560_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
L’étage 1 comporte deux blocs de quatre-vingt-quatorze et quatre-vingt-seize disques et l’étage 2 comporte un bloc de soixante-dix-sept disques.
Source officielleRéférés
68e02d9f74e929a9d8fc1616
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Un rapport a été établi le 13 septembre 2024 et a mis en évidence des désordres au niveau des disques et des plaquettes de frein, ainsi que la nécessité de remplacer la courroie de distribution.
Source officielle5e chambre Pole social
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11 avril 2023
11 avril 2023
A l'étage L1/L2 : L2/L3 : le disque garde son aspect concave postérieur habituel. A l'étage L3/L4 : aspect légèrement moins concave de la partie postérieure du disque, non conflictuel.
Source officielleRéférés
69ceedb8cdc6046d47ea032a
2 avril 2026
2 avril 2026
des pièces produites, et notamment du contrôle technique réalisé par la société ARTHUR AUTOMOBILE le 14 mai 2025 que le véhicule litigieux est affecté des désordres suivants: - tambours de freins, disques
Source officiellePage 44 sur 196