Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Section 8 - Chambre 1
DTA_2304653_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Delesalle. Une note en délibéré, enregistrée le 20 juin 2023, a été présentée pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
61372367cd580146774094db
23 février 2000
23 février 2000
Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale, Section A), au profit : 1 / de la société Couvreur-Delesalle, société
Source officielle6e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2327097_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Delesalle en application de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2328842_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Delesalle pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle6e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2319011_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Delesalle, - les observations de Me Kwemo, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2406189_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Delesalle pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2406776_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Delesalle pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2300817_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Delesalle ; - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2221726_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Delesalle pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2328441_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Delesalle pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique, tenue en présence de M.
Source officielleciv3
6137229fcd580146773ff430
13 mars 1996
13 mars 1996
Kieffer étant en surplomb de la maison de Mme Chrétien-Delahaye, il était nécessaire de creuser une tranchée de 40 à 50 centimètres de large, le long du mur jusqu'au bas de celui-ci, de remplir la tranchée
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:476211.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Gueudar Delahaye La République mande et ordonne au ministre des armées en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03459_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 10 décembre 2024, Le GAEC Pierdet, représenté par Me Delahaye, demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 16 mai 2022 ; 2°
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:489408.20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Gueudar-Delahaye La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a5e
8 septembre 2014
8 septembre 2014
Domicile élu au cabinet de Me JABOULEY-DELAHAYE Sandrine ... 97059 SAINT-MARTIN Représentée par Maître Sandrine JABOULEY-DELAHAYE (Toque 13), avocat au barreau de la GUADELOUPE DEFENDEUR A LA REQUETE
Source officielleETRANGERS
635b71cfb201587f74be0234
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Février 1999 à [Localité 1] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, ayant refusé de comparaître Représenté par Me Patrick DELAHAY
Source officielleETRANGERS
635b71cfb201587f74be023a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[H] [T] né le 17 Octobre 2002 à [Localité 4] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Actuellement au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Patrick DELAHAY
Source officielle6ème chambre
DTA_2209736_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Delahaye, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2024. Le président-rapporteur, J. SegadoL'assesseur le plus ancien, L. Delahaye La greffière, T.
Source officielle6ème chambre
DTA_2204680_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Delahaye, premier conseiller, Mme Bardad, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023. Le président-rapporteur, J.
Source officielle6ème chambre
DTA_2204300_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Delahaye, premier conseiller ; Mme Collomb, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2022. Le président, J. SegadoL'assesseur le plus ancien, L.
Source officiellePage 44 sur 407