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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6811b378893ab038bd46602f
29 avril 2025
29 avril 2025
contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 29 Avril 2025, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6798744f5b6b52f3e4a43185
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielle1ère Chambre
656ad7fab223df8318011032
2 octobre 2023
2 octobre 2023
------------------------------------------------------ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle2ème chambre section A
63ca42df9066fd7c90fc2660
19 janvier 2023
19 janvier 2023
exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Guilhem NOGAREDE de la SELARL GN AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me André CUSIN
Source officielle2 e chambre civile
63c10598bf9fd47c90a137d3
12 janvier 2023
12 janvier 2023
LYONNAISE DE BANQUE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis : [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Anne-Line CUNIN, membre
Source officielle1ere Chambre
62d79adb71d9f5effbdf29c9
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Copie exécutoire délivrée le : la SCP MONTOYA PASCAL-MONTOYA DORNE GOARANT la SELARL CDMF AVOCATS la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielle2e chambre sociale
660e43100740db0008fa93f9
3 avril 2024
3 avril 2024
la société est notamment de : - 44371 euros en janvier 2018 puis il va monter progressivement soit 67071 euros en mai 2018, 72419 euros en juin 2018 pour s'établir à 88309 euros en juillet 2018 et culminer
Source officielle1ere Chambre
5fca5a830766a131b76c011e
17 novembre 2020
17 novembre 2020
Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Paul CALLOUD Me Christian BROCHARD Me Laurent CLEMENT-CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8ac
6 février 2008
6 février 2008
Monsieur Jean-François Z... ... 57170 COUTURES Représenté par Me PHILIPPOT (avocat au barreau de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90003
12 décembre 2012
12 décembre 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 octobre 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90005
12 décembre 2012
12 décembre 2012
dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 octobre 2012, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000b
12 décembre 2012
12 décembre 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 octobre 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd9019a
23 janvier 2013
23 janvier 2013
dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 novembre 2012, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d8
13 mars 2013
13 mars 2013
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2012, devant Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, et Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062a
2 mai 2013
2 mai 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 février 2013, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90a9e
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae8
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00321_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
B..., représenté par Me Cunin, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Caen ; 2°) d’annuler la décision du 16 février 2022 par laquelle le président de la communauté
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00328_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
A, représenté par Me Cuzin-Tourham, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2206862, 2206863 du tribunal administratif de Marseille en date du 6 décembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00329_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 8 février 2023, Mme A, représentée par Me Cuzin-Tourham, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2206862, 2206863 du tribunal administratif
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