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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2200922_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Coudert La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officiellecr
6079a8b29ba5988459c4ea00
28 octobre 1971
28 octobre 1971
A RAISON DU DECES ACCIDENTEL DE SA CLIENTE, LA DAME Y..., EPOUSE X..., SURVENUE A LA CLINIQUE DE COURRIERES DONT IL ETAIT LE MEDECIN ACCOUCHEUR, A, PAR L'ARRET ATTAQUE INFIRMANT LE JUGEMENT DE CONDAMNATION
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2503188_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Coudert, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2501642_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes en référé.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2600810_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Coudert, - et les observations de Me Chaïb, représentant M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2301584_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Coudert, - les observations de Me Lemonnier, avocate commise d'office, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - et les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2302257_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302617_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Coudert, - les observations de Me Duflo, avocate commise d'office, représentant M. C, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de M.
Source officielleChambre 2
DTA_2200856_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bentéjac, présidente, Mme Trimouille Coudert, première conseillère, M. Perraud, conseiller.
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2101707_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Coudert, magistrat désigné, - et les conclusions de Mme Guidi, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2300594_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bentéjac, présidente, Mme Trimouille Coudert, première conseillère, M. Perraud, conseiller.
Source officielleContentieux général - chambre 4
69a49974cdc6046d472dd64e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Maître Benjamin BEROUD, avocat plaidant, et pour postulant Maître Noël LEJARD * Défendeur(s) : Monsieur [C] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Monsieur [O] [X] [Adresse 3] * Représentant(s) : Maître Sandra CORDERO
Source officielleContentieux général - chambre 4
69a49b79cdc6046d472df8fc
7 janvier 2026
7 janvier 2026
, avocat plaidant, et pour postulant Maître Noël LEJARD * Défendeur(s) : Monsieur [W] [M] [Adresse 2] [Localité 2] Monsieur [Z] [E] chez Mme [C] [O] [Adresse 3] * Représentant(s) : Maître Sandra CORDERO
Source officielleContentieux général - chambre 4
69a49b80cdc6046d472df979
7 janvier 2026
7 janvier 2026
, avocat plaidant, et pour postulant Maître Noël LEJARD * Défendeur(s) : Monsieur [T] [R] [Adresse 2] [Localité 2] Monsieur [Z] [X] chez Mme [G] [M] [Adresse 3] * Représentant(s) : Maître Sandra CORDERO
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
678750ad892c83ef59be599d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
en partage, ou contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 16/18407 rendue par le TJ de [Localité 1] le 30 Novembre 2022 Appelant : Monsieur [P] [V], représenté par Me Valentine COUDERT
Source officielleciv3
60794ba39ba5988459c438b6
29 avril 1987
29 avril 1987
arriérés de charges ; que l'arrêt attaqué a violé l'article 18 du décret du 17 mars 1967 et l'article 42 de la loi du 10 juillet 1965, et alors, d'autre part, que dans leurs conclusions d'appel, les époux Coudert
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2502113_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Coudert La République mande et ordonne au préfet des Vosges en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01685
24 septembre 2008
24 septembre 2008
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Vu la requête susvisée ; Attendu qu'une erreur matérielle, portant sur l'adresse du partnership d'avocats Coudert
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2302770_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Coudert La République mande et ordonne à la préfète des Vosges en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2302888_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Coudert La République mande et ordonne au ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les
Source officiellePage 44 sur 211
COURDERC, Lionel Claude Jean
11/08/2024
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ACCÈS, COURDERC, Anthony, Ludovic
Acte en date du 01/11/2020 enregistré au MONTPELLIER le 03/11/2020 sous le numéro 2020/78877 N°2020A6382
25/11/2020
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COURDERC, Lionel Claude Jean
29/01/2009
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