maître d'ouvrage), qui a souscrit une police dommage à l'ouvrage auprès de la compagnie GAN, a fait réhabiliter un immeuble lui appartenant, en confiant la maîtrise d'oeuvre de la réhabilitation à Christian

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Christian X..., demeurant ...

Christian A..., demeurant 2, square des Bleuets, 13111 Coudoux, 3 / de M. Denis X..., demeurant ..., 4 / de Mme Jocelyne Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE M.

C/ Maître Marie Christine Y...

Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Dominique DOS REIS dans les conditions prévues par l'article 785

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Dominique GILLES, Conseiller

X... n' étaient pas actuels et n' étaient pas de la nature de ceux visés à l' article 1792 du Code Civil et débouter Serge et Christiane X... de toutes leurs demandes, - juger que Serge et Christiane

-dit que Madame Marie Christine Y...

qu'il s'agissait bien de la boîte de vitesses de son véhicule, que l'expert aurait dû vérifier qu'il s'agissait bien de la bonne boîte de vitesses, ce qui démontre qu'il a commis un manquement grave

Thierry A..., demeurant le Bois du Chat, Saint-Mesmin, 24270 Lanouaille, 4 / M. Roger Z..., demeurant ..., 5 / Mme Nicole B..., demeurant ..., 6 / M.

PARTIES EN CAUSE : Madame Micheline X..., demeurant ..., APPELANTE Ayant Me Bruno GRACIANO pour avoué et Me Christian PILATI, avocat au barreau de BESANCON ET : Madame Jeannine Y

Par Ordonnance du 30 Novembre 2009, le président du tribunal de grande instance de Limoges a condamné Monsieur X... à supprimer l'ensemble des entraves, piquets de bois piqués dans des seaux et reliés

Jacques X..., demeurant Les Bois du Long, 49160 Longue Jumelles, 3 / de M. Daniel Y..., demeurant chemin aux Moines, 49350 Les Rosiers-sur-Loire, 4 / de M.

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1998 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Rouen

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1998 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Rouen

Christian Y..., domicilié ..., 3 / de M. Claude B..., domicilié 26, allée du Bois de l'Orient, 95180 Menucourt, 4 / de M.

Didier Malinosky, magistrat honoraire qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine Da Luz dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

manque de lubrification, la boîte de vitesses ayant été remplacée par M.