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2 476 résultats pour « Bruno ALART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

69732d79cdc6046d476526ce

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162823d7a007b88ee15672e

Appel

13 juin 2013

13 juin 2013

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Monsieur François FRANCHI, Président et par Monsieur Bruno

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300790_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Peretti, - et les observations de Me Bruna-Rosso, représentant M. B, et de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fd9d66b7f706510e6f27aca

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - signé par Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre et par Madame Marine BRUNIE

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69eafee1cdc6046d475791cb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

le client sur le risque de l'opération et lui demander des explications ; - concernant l'absence de contrôle ou d'alerte de la part de la banque, que la banque aurait dû être alertée par le montant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3c3

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

Bruno Z.... La description de poste pour les directeurs de région était jointe au contrat de travail.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6374915940f124dcd102ff23

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

ANACONDA V, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicili [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de Strasb ourg sous le numéro 794 133 488 Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

653ca6c283c9498318209e53

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

le 27 Octobre 2023, après prorogations, par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [N] [M] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Bruno

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c9017cdc6046d47343f9f

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Bruno JARDIN, Président, M. Michel BERNOU, M. Olivier KODJO, Juges.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6620b8d0bd6a8f00086abb1d

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

2024 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [E] [V] né le [Date naissance 1] 1977 [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923f2

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

DE LIMOGES ET : SAS FREE dont le siège social est 8 rue de Ville l'Evéque - 75008 - PARIS représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Bruno

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TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2302057_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Par deux mémoires en défense enregistrés le 26 juillet et le 7 août 2023, centre hospitalier intercommunal hôpitaux de Fréjus Saint-Raphaël, représentée par Me Bruno Zandotti, qu'il n'entend pas s'opposer

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2305968_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 novembre 2023, le Centre hospitalier général de Libourne, représenté par Me Bruno Zandotti, déclare ne pas s'opposer à la demande d'expertise judiciaire mais

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6033c9f1be296a7c37489a63

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Maurice Zavaro, président de chambre Bruno

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110622

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

Bruno Y..., domicilié [...]                               , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 septembre 2017, où étaient

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162a32136ab09eb9a2fd7d6

Appel

16 février 2012

16 février 2012

prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège représentée et assistée de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS (toque : P 480) et de Maître Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a2bd3db21cbdd88dea

Appel

20 octobre 2006

20 octobre 2006

Prud'hommes de NANCYF05/92401 décembre 2005COUR D'APPEL DE NANCYCHAMBRE SOCIALEAPPELANT :Monsieur Joùl X...17 rue Fabvier54700 PONT A MOUSSONReprésenté par Maître Pascal PHILIPPOT substituant Maître Bruno

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

615e0d83c25a97f0381f4da2

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Localité 3] UNION RÉGIONALE CFTC D'ILE DE FRANCE (UR CFTC IDF) [Adresse 1] [Localité 2] CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DES TRAVAILLEURS CHRÉTIENS (CFTC) [Adresse 1] [Localité 2] représentées par Me Bruno

Source officielle
CA

18e Chambre

615e0e09c25a97f0381f5194

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 27 Mars 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur Jean-Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933a8

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

avocat au barreau de SAINTES SCP Y... prise en la personne de Maître Sylvie F... et en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de l'EARL BEL AIR ... 17100 SAINTES Représentant : Me Bruno

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