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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e653
28 septembre 2011
28 septembre 2011
No 10/02591 AFFAIRE : Bruno X... C/ S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
651e5391a81daa831884f5a2
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[T] et la société bruma aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f3c
23 février 2016
23 février 2016
Bruno Charles X..., Mme Marie-Claude Y...veuve X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301103
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Bernard et Bruno X... faisaient valoir que l'usage par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7a6
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Y..., dit que ce manquement avait causé un préjudice à Monsieur Bruno Y..., déclaré Monsieur Henri X...responsable de ce préjudice, condamné Monsieur Henri X...à verser à Monsieur Bruno Y...les sommes
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021924814
3 mars 2010
3 mars 2010
Article 2 : La société Atelier d'architecture Bruno Miranda est condamnée à verser à l'OFFICE PUBLIC COMMUNAL D'HABITATIONS A LOYERS MODERES DE TOULON la somme de 25 000 euros.
Source officielle1ère Chambre
6692188af3a19d0db6b71193
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Par conclusions communiquées le 6 mai 2024, la SELAS Ricour-Brunier a demandé de - débouter M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2101312_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
La SCEA Domaine Bruno Clair demande au tribunal l'annulation de ce titre de recette.Sur le non-lieu à statuer : 3.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff6f
16 novembre 2012
16 novembre 2012
Bruno X...a été régulièrement assigné. La clôture a été fixée au 24 mai 2012.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2107628_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la SCEA Ecurie Bruni.
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea95
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Vu la déclaration d'appel déposée par Monsieur Bruno Marc X...le 7 octobre 2009.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110447
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Bruno Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce04
4 décembre 2008
4 décembre 2008
boulevard de l'Industrie - 41700 CONTRES représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ROBILIARD - VAILLANT, du barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉE : SAS TRANSPORTS BRUNO
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05550_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 décembre 2024 et 6 mai 2025, la société Saint Bruno venant aux droits de la société Korian Saint Bruno, représentée par Me
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b5f8
7 juin 2001
7 juin 2001
Maître Bruno Y... devenait le commissaire à l'exécution du plan.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2108822_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par un courrier du 7 mai 2021, la société Bruno Scherer Entreprise a été informée du rejet de son offre.
Source officielleTrib. de Commerce
69cd0bc5cdc6046d47bab545
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Monsieur [K] Mandataire Judiciaire : la SELARL B.G.H. en la personne de Me Adrien HARDY L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94126
28 septembre 2018
28 septembre 2018
Bruno X... à l'audience du 25 mai 2018, Condamne M. Bruno X... à payer à M.
Source officielleciv3
613721c1cd580146773f6f01
20 mai 1992
20 mai 1992
Bruno X..., les conclusions de M. Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9302f
10 mars 2016
10 mars 2016
Bruno recevable, Confirme le jugement entrepris sauf en ce qu'il a dit que M. X...
Source officiellePage 44 sur 1444