Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique 4ème chambre
DTA_2302326_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
La magistrate désignée, Patricia G La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet de Loir-et-Cher, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice
Source officielleJuge unique 4ème chambre
DTA_2302327_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
La magistrate désignée, Patricia G La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet de Loir-et-Cher, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice
Source officielleJuge unique 4ème chambre
DTA_2302330_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
La magistrate désignée, E G La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet de Loir-et-Cher, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice
Source officiellecr
61372632cd58014677423afc
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Salles de Saint Paul, Conseiller, de Mme Braud, Conseiller, de M.
Source officiellecr
6137252acd5801467741b7ef
9 octobre 1990
9 octobre 1990
pas à même de s'assurer de la régularité de la procédure" ; Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, "le prévenu n'a pas comparu mais a été représenté par son conseil, M. le conseiller Braud
Source officiellesoc
61372274cd580146773fd347
22 février 1995
22 février 1995
Harris Z..., demeurant à Azac, Braud Saint-Louis (Gironde), 2 ) M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2001973_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Le rapporteur Sébastien VIEVILLE La présidente, Patricia ROUAULT-CHALIER La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice, en ce qui le concerne
Source officielle4ème chambre
DTA_2300496_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Le rapporteur, Virgile HLa présidente, Patricia ROUAULT-CHALIER La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne à la préfète du Loiret, en ce qui la concerne ou à tous commissaires de
Source officielleChambre 0 REFERES
69a19513cdc6046d47ebc3ae
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[G] Brands, fabriquant du casque litigieux, la S.A.S. M.G.F.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616290dbe498f0b428bb83e0
4 juin 2013
4 juin 2013
Vous avez immédiatement renchéri en lui répondant: "Oui, j'en ai un derrière moi et c'est pas Brad Pitt". Puis vous lui avez demandé de venir vérifier derrière vous.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2404768_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Il soutient que : - l'urgence découle de ce qu'une opération de braderie a été organisée le 23 mars 2024 pour vendre à un euros un ensemble de documents (livres, disques numérique) pour désengorger les
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0128JUD000354504
28 janvier 2010
28 janvier 2010
In the case of Brauer v.
Source officielle4ème chambre
DTA_2305941_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
B..., représentés par Me Braud, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler la décision par laquelle le maire de Villebon-sur-Yvette a implicitement rejeté leur demande
Source officielle4ème chambre
DTA_2305942_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
B..., représentés par Me Braud, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler la décision par laquelle le maire de Villebon-sur-Yvette a implicitement rejeté leur demande
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03121_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Premièrement, en ce qui concerne les pièces détachées de la marque Braud et de la marque Ford reprise par Ford New Holland, si la société persiste à revendiquer un taux de provision pour dépréciation du
Source officielle4ème chambre
DTA_2407980_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
B..., représentés par Me Braud, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler la décision par laquelle le maire de Villebon-sur-Yvette a implicitement rejeté leur demande
Source officielleChambre 3 contentieux général
F00466 SAS AZUREENE MULTISERVICESc/SAS JAP'NISS
69a200a9cdc6046d47f7841c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Hervé BLANC, Président, Mme Patrica BRAUN, M. Alain Francis GUERRINI, Assesseurs. Prononcée le 23 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe.
Source officielleChambre 3 contentieux général
F00649 SARL MPBc/SAS AES BATI
69a20218cdc6046d47f79bd8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Hervé BLANC, Président, Mme Patrica BRAUN, M. Bruno MARTINEZ, Assesseurs. Prononcée le 7 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00136
6 janvier 2016
6 janvier 2016
communication faite au procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - La société Kenzo, - La société Guerlain, - La société Parfums Christian Dior, - La société LVMH Fragrance Brands
Source officiellesoc
613720e3cd580146773ef3d4
9 mars 1989
9 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BRAND Z... demeurant ... à Villeneuve Loubet Plage (Alpes-Maritimes),
Source officiellePage 44 sur 202