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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2512924_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2512937_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2513015_20251101
1 novembre 2025
1 novembre 2025
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b6
29 février 2008
29 février 2008
par la SCP LEINSTER, WISNIEWSKI & MOUTON, avoués à la Cour assisté de Me BLOCH, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Présidente de Chambre : Madame BELLOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a709
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Nouveau Code de Procédure Civile, Madame STECKLER, Conseiller à la Cour, siégeant en rapporteur, en présence de Monsieur GIORDANI, Conseiller, Greffier : Madame OLMEDO ; Lors du délibéré : Madame BELLOT
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00488_20230214
14 février 2023
14 février 2023
un permis de construire pour la réalisation d'un bâtiment comprenant quatre garages, situé sur une parcelle classée en zone UEe par le plan local d'urbanisme et formant angle entre la rue du Tertre Bélot
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA00445_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
B... sont propriétaires d’une maison située 2, rue du Souvenir, à Bellot, commune membre de la communauté de communes des Deux Morin.
Source officielle8ème chambre
DTA_2309314_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Bélot, premier conseiller, M. Perez, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er février 2024. L'assesseur le plus ancien, signé S.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403743_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Bélot, - et les observations de Me Bathem, assistant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleMagistrat Belot
DTA_2410786_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTrib. de Commerce
69e1ad62cdc6046d4785a589
10 octobre 2025
10 octobre 2025
de procédure civile : ENTRE : LE DEMANDEUR : SELARL EVOLUTION es qualité de liquidateur judiciaire de [Localité 1] CONSTRUCTION ayant son siège social [Adresse 1] QUENTIN représentée par BEJIN CAMUS BELOT
Source officielleChambre 2-5
69d2ca62cdc6046d473c9fe1
11 avril 2025
11 avril 2025
[C] [U], [Adresse 1], comparant par Me Aurélie RIMBERT-BELOT, avocate au barreau du Val de Marne (PC241).
Source officielleChambre 2-5
69d3f5e8cdc6046d47539fd0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
PARIS Jugement prononcé le 04/07/2025 par sa mise à disposition au greffe Chambre 2-5 LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION Partie demanderesse : Mme [M] [A], [Adresse 1], comparant par Me Alain BELOT
Source officielle5e chambre civile
63c79b90da31367c908eb6b5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
513 439 703, pri se en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Arnaud TRIBILLAC de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT
Source officielle6ème chambre 2ème section
67096c8c06866c0645d28353
11 octobre 2024
11 octobre 2024
ETAT rendue le 11 Octobre 2024 DEMANDERESSE Société BALCIA INSURANCE SE en qualité d’assureur dommages-ouvrage [Adresse 20] [Localité 23] LETTONIE représentée par Maître Alexandre MALAN de l’AARPI BELOT
Source officielle8ème chambre
DTA_2310159_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Bélot, premier conseiller, M. Perez, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2024. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielle8ème chambre
DTA_2510734_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026 La rapporteure, signé M.
Source officielleMagistrat Belot
DTA_2201601_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890ce
27 février 2007
27 février 2007
97410 SAINT PIERRE Représentée par Me Estelle CHASSARD (avocat au barreau de SAINT-DENIS) DEMANDEUR ET Monsieur Yves X... ... 97429 PETITE ILE Représenté par la SCP BELOT
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c323
26 août 2008
26 août 2008
P. 90020- Technopole de la Réunion 97401 SAINT-DENIS CEDEX 09 Représentées toutes deux par la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX, avocats associés au barreau de Saint-Denis DÉFENDERESSES DÉBATS L'affaire
Source officiellePage 44 sur 72