Bertrand C, demeurant ...; M.

Bertrand B... en leurs interventions volontaires, prononcé la nullité des congés délivrés les 8 septembre 1998 et 6 novembre 1998, condamné Mme Y... née E..., Mme Odile Z... née Y..., M.

de subordination de nature à caractériser l'existence d'un contrat de travail ; que l'Association ISEG est une école de commerce délivrant un diplôme Bac + 5 ; que les cours proposés par Monsieur Bertrand

Article 2 : La COMMUNE DE BERTRANGE versera au GAEC de Berkem une somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Bertrand X..., demeurant ... à Strasbourg 67000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 17 octobre 1985 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a sur recours du

---------------------------------------------------------- APPELANTE [M] [S] SARL Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au dit siège Représentée par Me Bertrand

Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON ********* Nous, Cyril GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Bertrand

procédure civile ) _______________________________ Audience de mise en état du 10 avril 2025 partie demanderesse La S.A.S. [4], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Charlotte BERTRAND

[Y] [J] Mme [X] [K] épouse [J] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS - #B0097 représentée par Maître Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS

[K] [G] [T], ayant Me Bertrand pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 25-17.208 Demandeur(s) : la société Francepierre Poitou-Charentes Avocat(s) : Me Bertrand Défendeur(s)

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 25-17.201 Demandeur(s) : la société Francepierre-Poitou-Charentes Avocat(s) : Me Bertrand Défendeur(s)

procureur de la République de Pau en date du 4 février 1992, la société civile professionnelle Wargny-Guilbert et associés, notaires à Rueil-Malmaison, représentée par son gérant Me Hubert C..., Me Bertrand

Bertrand Duez, Président de chambre, a entendu les conseils des parties en leurs conclusions et explications, puis ce magistrat en a rendu compte à la cour dans son délibéré.

Edouard Geffray, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Didier, Pinet, avocat de la SCI PLANET et à Me Bertrand, avocat de M.

La société Autocars Bertrand, société mère, et la société Transports Les rapides gâtinais, sa filiale, qui ont pour activité le transport de personnes et de marchandises, forment un groupe fiscal intégré

condamner la région Guadeloupe à lui payer une somme provisionnelle de 75 360,15 euros au titre de la situation n° 9 du 15.12.2022 du marché de redéploiement de l'hippodrome de Saint-Jacques à Anse-Bertrand

Le tribunal dira que l'offres présentée la société BERTRAND CASUAL FOOD est recevable.