CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 076 résultats pour « Assistant Universitaire »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2202435_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Quant à l'assistance par tierce personne : 13.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008254536

Admin. suprême

15 novembre 2006

15 novembre 2006

Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 mars 2005 par lequel le ministre des solidarités, de la santé et de la famille a ouvert le concours d'internat en médecine à titre étranger pour l'année universitaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2204036_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Par décision du 03 septembre 2018, le centre hospitalier universitaire de Bordeaux a reconnu l'imputabilité au service de la maladie développée par Mme C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2206149_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Article 4 : L'expertise aura lieu en présence de Mme C, du centre hospitalier universitaire de Montpellier et de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2300388_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Par un mémoire enregistré le 6 février 2023, le centre hospitalier universitaire de Montpellier, représenté par Me Armandet, avocat, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée, sous les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2300540_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

A B est né le 13 décembre 1975 à la maternité du centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux, par césarienne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2300865_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Article 2 : La Pr C A élisant domicile au centre hospitalier et universitaire, service de neurochirurgie, avenue Côte de Nacre à Caen (14033 cedex 9), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2210346_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

B a été admis au sein de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC) en première année de diplôme universitaire de technologie (DUT) génie civil pour l'année universitaire 2020-2021.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206732_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

2017-2018 puis le master de " Philosophie de la religion " avec la mention Assez bien lors de l'année universitaire 2019-2020.

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

68ed59e00da7cb996dca71fa

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Adresse 2] Non représentée Compagnie d’assurance AREAS DOMMAGES, es qualité d’assureur de Monsieur [V] [U], prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 4] Rep/assistant

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002387_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Quant à l'assistance d'une tierce personne temporaire : 9. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2226793_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

B A, représenté par Me Chehat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 juin 2022 par lequel le directeur général de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris et le président de l'Université

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2407854_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

A a ensuite subi une troisième intervention le 5 septembre 2022 au centre hospitalier universitaire de Bordeaux, consistant en l'ablation de silicones.

Source officielle
TJ

Service des référés

68dec3c96af9fd1f8094dbe2

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

d’intervention de l’assistant spécialisé et de l’assistant non spécialisé ; donner à cet égard toutes précisions utiles ; b) Consolidation : - proposer la date de consolidation : si la consolidation

Source officielle
TJ

Service des référés

68e409bb681ed727f2a44294

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

d’intervention de l’assistant spécialisé et de l’assistant non spécialisé ; donner à cet égard toutes précisions utiles ; b) Consolidation : - proposer la date de consolidation : si la consolidation

Source officielle
TJ

Service des référés

68e409bd681ed727f2a442ef

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

d’intervention de l’assistant spécialisé et de l’assistant non spécialisé ; donner à cet égard toutes précisions utiles ; b) Consolidation : - proposer la date de consolidation : si la consolidation

Source officielle
TJ

Service des référés

68e409c1681ed727f2a443d4

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

d’intervention de l’assistant spécialisé et de l’assistant non spécialisé ; donner à cet égard toutes précisions utiles ; b) Consolidation : - proposer la date de consolidation : si la consolidation

Source officielle
TJ

Service des référés

68e409c5681ed727f2a444a1

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

d’intervention de l’assistant spécialisé et de l’assistant non spécialisé ; donner à cet égard toutes précisions utiles ; b) Consolidation : - proposer la date de consolidation : si la consolidation

Source officielle
TJ

Service des référés

69669d55cdc6046d472db315

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

d’intervention de l’assistant spécialisé et de l’assistant non spécialisé ; donner à cet égard toutes précisions utiles ; b) Consolidation : - proposer la date de consolidation : si la consolidation

Source officielle
TJ

Service des référés

697c7096cdc6046d473af0f1

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

d'intervention de l'assistant spécialisé et de l'assistant non spécialisé ; donner à cet égard toutes précisions utiles ; b) Consolidation : - proposer la date de consolidation : si la consolidation

Source officielle

Page 44 sur 304

← PrécédentSuivant →