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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69f41023cdc6046d47294915

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

N° RG : 2025P00002 DEMANDEUR : SAS Gedia Energies & Services [Adresse 1] comparant par Me Guillaume ANCELET [Adresse 2] DEFENDEUR : SAS MODE HOUSE Adresse légale : [Adresse 3] FRANCE N° Registre du

Source officielle
CA

11e chambre

64a7b2683bcaf505db696bd9

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

compte dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Madame Régine CAPRA, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Angeline

Source officielle
CA

15e chambre

65449d9fc71a6a83181c8fea

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Angeline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93420

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

née le 18 Octobre 1953 ... ... 20279 VILLE DI PARASO ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme Y

61372115cd580146773f0d79

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Paul Z... a introduit une action en partage des biens d'Angeline Z... décédée le 16 mars 1981 ; que M.

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2107724_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Mme B, agente sociale de 1ère classe titulaire depuis 2009, lauréate en 2018 du concours d'auxiliaire de puériculture, a été affectée à la crèche " les Angelots " par la commune de Courbevoie en qualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd85762

Appel

6 juin 2001

6 juin 2001

le 17 septembre 1990, demeurant 34 rue du grand verger - 54000 NANCY Partie civile appelante et intimée, Comparant en personne, assistée de Maître BEAUFORT, Avocat la Cour d'Appel de NANCY Monsieur Angelo

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC002431811

Admin. suprême

13 décembre 2018

13 décembre 2018

; height:1px; text-align:left } .s5FFF0A7E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sC36A6361 { font-family:Arial; color:#000000 }   PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 24318/11 Angelo

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0603DEC007511701

Admin. suprême

3 juin 2004

3 juin 2004

s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } .sD6E2332A { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt } PREMIÈRE SECTION DÉCISION PARTIELLE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 75117/01 présentée par Angelo

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC006015419

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

{ width:122.43pt; display:inline-block } .sC30055DD { width:0.44pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block }   FIRST SECTION DECISION Application no. 60154/19 Angelo

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205982_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

logements aux personnes en situation de handicap, en l’espèce des travaux de rénovation et de modernisation de trois ascenseurs équipant un immeuble dont l’adresse fiscale est 9003 résidence Victor Hugo Angelo

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0615DEC004349498

Admin. suprême

15 juin 1999

15 juin 1999

{ width:36.7pt; display:inline-block } .sB0E08D3B { width:294.85pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 43494/98 présentée par Angelo

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e391

Cassation

15 février 1996

15 février 1996

distincts de ceux pour lesquels il a été condamné aux Etats-Unis (importation le 4 septembre 1983 du Pérou aux Etats-Unis avec un certain Richard B... de cocaïne d'un poids approximatif de 15 livres anglo-saxonnes

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e56a

Cassation

7 février 1996

7 février 1996

autorité sur les victimes ; "aux seuls motifs, repris du tribunal, que, sur l'exposé des faits, il y avait lieu de se reporter à l'ordonnance de renvoi du 30 mai 1994 ; que les déclarations d'Angélique

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-225008

Admin. suprême

3 mai 2023

3 mai 2023

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:7pt } Published on 22 May 2023   SECOND SECTION Application no. 47386/20 Stojan ANGELOV

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9ee69cdc6046d47da7d18

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 03/01/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre-Jean CORBI, vice-président, Monsieur Richard ANCELOT et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2200561_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

A D pour l'extension d'une terrasse existante afin d'encadrer une piscine hors sol sur un terrain situé 1 rue d'Andelot à Mesnay.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2408686_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

le 12 août 2024, accordant le concours de la force publique, à compter du 2 septembre 2024, à l'étude de commissaires de justice Acthémis en vue de leur expulsion du logement situé 715 chemin des Angelets

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6312eed22e6a8e4f13ca60bd

Appel

26 août 2022

26 août 2022

l'instance opposant : Mme [R] [O] épouse [S] Représentant : Me Jean-luc MARCHIO, avocat au barreau de NICE Appelante à Mme [T] [O] épouse [P] Représentant : Me Philippe KAIGL de la SCP KAIGL - ANGELOZZI

Source officielle
TJ

Référés

6866d41ed33109fd079b1097

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PARTIES DEMANDERESSE Madame [K] [S] demeurant Ceignac 15 Place de la Palousie 12450 CALMONT représentée par Me Cécile DIBON COURTIN, avocat au barreau d’AVEYRON, avocat postulant, et par Me Angéline

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ANGELOTTI SOLAIRE

SIREN 981107410Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ANGELOTTI REGIONS

SIREN 984871491Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

NEW ANGELOTTI AMENAGEMENT

SIREN 984870667Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

L'ANGELOT

SIREN 831532429Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

21/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Angélot Immo

SIREN 921776977Greffe du Tribunal de Commerce de tours

02/05/2026

Voir →