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17 365 résultats pour « pilotage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

65a0e7025bbe450008b2cc22

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ETUDE PILOTAGE REALISATION S.A.

Source officielle

Page 43 sur 869

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CC

civ2

613721fbcd580146773f93aa

Cassation

8 novembre 1993

8 novembre 1993

Y..., et le cyclomoteur piloté par le mineur Jean-Luc Co sont entrés en collision à l'entrée d'un parking ; que M. Jean Co, père a demandé réparation du préjudice subi par son fils à M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022057659

Admin. suprême

2 avril 2010

2 avril 2010

Olivier C, qui pilotait un avion de tourisme, a été victime d'une collision avec un autre aéronef, piloté par M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202575_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Aux termes de l'article 2.5.1 de cet arrêté : " Le service du pilotage des moyens et des réseaux ressources humaines comprend : / la sous-direction du pilotage, de la performance et de la synthèse () "

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00719

Cassation

4 juin 2024

4 juin 2024

Le 31 juillet 2016, une vedette italienne, pilotée par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110766

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

qui maîtrise le pilotage classique.

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d973

Cassation

7 novembre 1963

7 novembre 1963

SURTOUT CELLE DE MEKNES ET DE MARRAKECH, PRESENTENT POUR L'ARMEE FRANCAISE D'ALGERIE"; QUE LEDIT ARTICLE AJOUTE : "MARRAKECH EN PARTICULIER, NE SERT PAS SEULEMENT DE CENTRE D'ENTRAINEMENT POUR LES PILOTES

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01757_20221109

Admin. Appel

9 novembre 2022

9 novembre 2022

et qui a imposé la SEM pour sa réalisation et son pilotage juridique, aurait dû s'assurer de la compatibilité du site avec le projet, ainsi que de la régularité des dossiers de demande d'autorisation

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-122139

Admin. suprême

6 juin 2013

6 juin 2013

Pilot Service S.A.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007623063

Admin. suprême

30 mars 1987

30 mars 1987

X... qui était déjà titulaire d'un brevet de pilote privé d'avion de tourisme a pris des leçons de pilotage destinées à lui permettre de piloter l'avion de la société quelles que soient les conditions

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469094.20231206

Admin. suprême

6 décembre 2023

6 décembre 2023

la ministre de la transition énergétique a, par un arrêté du 22 septembre 2022, prescrit aux gestionnaires des réseaux publics de distribution d'électricité de désactiver " la fermeture du contact pilotable

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91934

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

lui demandait " de réaliser d'importants efforts " dans plusieurs domaines tenant essentiellement à un contrôle rigoureux du travail des conseillers en prévoyance placés sous son autorité et à " un pilotage

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02247

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

X... a été engagé le 1er avril 2002 en qualité de pilote professionnel d'avion agricole par la société Banair ; que le jeudi 25 avril 2002, il a été victime d'un accident du travail alors qu'il effectuait

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01838_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

valises, de pressing pour ses tenues de travail et pour son bureau à domicile ; - les frais de formations pratiques et théoriques, d'heures de vol et d'assurance exposés pour conserver son diplôme de pilote

Source officielle
CC

civ2

61372675cd58014677425bc5

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Versailles, 3 décembre 2004), que lors d'un déplacement de caractère professionnel, l'avion piloté

Source officielle
CC

civ2

613723decd5801467740f368

Cassation

27 février 2003

27 février 2003

appartenant à son père, assuré auprès de la Mutuelle générale française accidents (MGFA) devenue la Mutuelle du Mans, a été blessé le 29 juillet 1981 lors de la collision entre cette motocyclette, alors pilotée

Source officielle
CC

civ2

61372429cd58014677413148

Cassation

8 avril 2004

8 avril 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 21 octobre 2002), qu'une motocyclette pilotée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00319

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

[K] et [Y] ont été engagés, en qualité de pilote de ligne, par la société Air France à compter respectivement du 18 avril 2000 et du 20 août 2007. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00829

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[L] a été engagé le 13 janvier 2007 par la société Air Tahiti Nui (la société) en qualité d'officier pilote de ligne OPL Airbus A 340, moyennant un salaire mensuel de base de 600 000 FCP. 2.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603569d20f0d5490f9aa5ad2

Appel

27 avril 2016

27 avril 2016

Nous attirons votre attention sur le fait qu'il est impossible de piloter de manière efficiente des activités de collecte de déchets industriels et de tri de déchets sans un suivi quotidien et rigoureux

Source officielle