Ainsi, le produit d'impôt sur le revenu brut comprend les mesures telles que la prise en compte du nombre d'enfants à la charge du foyer car ce paramètre intervient dans la détermination du taux d'imposition.

Article ANNEXE I

—

à la prévention et à la gestion des déchets d'emballages servant à commercialiser des produits consommés ou utilisés par les ménages (ci-après dénommés « déchets d'emballages ménagers ») y compris ceux susceptibles de l'être et ceux consommés hors foyer

Article Annexe (suite)

—

en charge par l'assurance maladie à un autre titre (forfait de soins,...), les masseurs-kinésithérapeutes doivent noter sur la feuille de soins, à côté du pavé d'identification, l'adresse et la raison sociale de l'établissement (maison de retraite, foyer

Article Annexe I

—

Ils sont disposés de telle sorte qu'un foyer puisse être attaqué simultanément par deux lances sous deux angles différents.

Article Annexe

—

Inviter chaque foyer à découvrir concerts, pièces de théâtre, opéras. Prendre des risques. Donner aux nouveaux programmes le temps de s'installer, de trouver leur public.

Article Annexe I

—

BORDEAUX CÔTES DE FRANCS R 1,00 BORDEAUX CÔTES DE FRANCS SEC B 2,00 BOURG ET CÔTES DE BOURG R 1,00 B 2,00 PREMIÈRES CÔTES DE BORDEAUX R 1,00 B 2,00 GRAVES DE VAYRES R 1,00 B 2,00 SAINTE-FOY

LEGIARTI000023420454

—

prédominance alimentaire dont la surface de vente est supérieure à 2500 m²). 52.6 HA Vente par automate quel que soit le produit vendu : installation, approvisionnement, entretien, encaissement. 55.1 CB Hôtels sans restaurant et foyers

Article Annexe

—

Réparation de produits électroniques grand public. 95.22Z-A Réparation de tondeuses à gazon. 95.22Z-B Réparation d'appareils électroménagers. 95.23Z-Z Réparation de chaussures et d'articles en cuir. 95.24Z-Z Réparation de meubles et d'équipements du foyer

LEGIARTI000023708913

—

C'est le cas, notamment, des violences intrafamiliales sur lesquelles les services de police ou de gendarmerie n'ont qu'une influence minime, dès lors qu'elles se déroulent dans l'intimité du foyer familial et qu'elles ne font pas l'objet d'un signalement

Article Annexe

—

Dans un souci d'optimisation des moyens existants, ces 20 CEF supplémentaires seront créés par transformation de foyers d'hébergement existants.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

inaccessibles absence de réseaux personnels le week-end les vacances absence de réseaux professionnels le week-end les vacances HABITAT type rural dispersé appartement ordinaire en logement-foyer

Article Annexe

—

Pécorade ; Perquie ; Peyre ; Philondenx ; Pimbo ; Poudenx ; Pouydesseaux ; Pujo-le-Plan ; Puyol-Cazalet ; Renung ; Rimbez-et-Baudiets ; Saint-Agnet ; Saint-Aubin ; Saint-Avit ; Sainte-Colombe ; Saint-Cricq-Chalosse ; Saint-Cricq-Villeneuve ; Sainte-Foy

Article Annexe I

—

Les robinets d'incendie armés (RIA) sont répartis dans le local abritant l'installation en fonction de ses dimensions et sont situés à proximité des issues; ils sont disposés de telle sorte qu'un foyer puisse être attaqué simultanément par deux lances

Article Annexe

—

La réduction d'activité prévue au même article est constituée d'une période de service à temps partiel, survenue dans les trois ans suivant la naissance de l'enfant ou son arrivée au foyer en cas d'adoption, d'une durée continue : - d'au moins quatre

Article Annexe I

—

Les robinets d'incendie. armés (RIA) sont répartis dans le local abritant l'installation en fonction de ses dimensions et sont situés à proximité des issues, ils sont disposés de telle sorte qu'un foyer puisse être attaqué simultanément par deux lances

LEGIARTI000022779630

—

Saint-Racho, Saint-Romain-sous-Gourdon, Saint-Romain-sous-Versigny, Saint-Sernin-du-Bois, Saint-Symphorien-de-Marmagne, Saint-Symphorien-des-Bois, Saint-Vallier, Saint-Vincent-Bragny, Saint-Vincent-des-Prés, Saint-Yan, Saint-Ythaire, Sainte-Cécile, Sainte-Foy

LEGIARTI000021809793

—

Saint-André-d'Hébertot, Saint-Arnoult, Saint-Aubin-des-Bois, Saint-Benoît-d'Hébertot, Saint-Charles-de-Percy, Saint-Cyr-du-Ronceray, Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Denis-de-Méré, Saint-Denis-Maisoncelles, Saint-Désir, Saint-Etienne-la-Thillaye, Sainte-Foy-de-Montgommery

Article 167 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 63

Code général des impôts

hors de France sont imposables lors de ce transfert au titre des plus-values latentes constatées sur les droits sociaux, valeurs, titres ou droits mentionnés au 1 du I de l'article 150-0 A détenus, directement ou indirectement, par les membres de leur foyer

Article Annexe

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de détail de produits laitiers. 52. 6 DA Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés. 55. 1 AA Hôtels avec restaurant. 55. 1 CA Hôtels sans restaurant. 55. 2 EA Wagons-lits et wagons-restaurants. 55. 2 FB Foyers

LEGIARTI000050066316

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Ferry - Langon 0330093X Collège de Lussac - Lussac 0330100E Collège Eléonore de Provence - Monségur 0330108N Collège Georges Brassens - Podensac 0330113U Collège Jean Monnet - Saint-Ciers-sur-Gironde 0330115W Lycée général Reclus - Sainte-Foy-la-Grande

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