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Codes de loi français

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863 résultats pour « energie »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 223 a-II-1/15

—

L'alimentation en énergie électrique devrait être surveillée de façon continue en un point du circuit électrique aussi proche que possible de chacun des moteurs prescrits au paragraphe 7.3.

Article ANNEXE

—

et à l'étranger, dans le respect des lois mentionnées à l'article 1er ci-dessus : D'assurer la production, le transport, la distribution, la fourniture et le négoce d'énergie électrique de même que d'assurer l'importation et l'exportation de cette énergie

Article Annexe IIc

—

Il peut être amené à mettre en énergie et configurer l'aéronef ou l'équipement, à identifier et à caractériser les éventuelles non-conformités, à identifier, si nécessaire, la procédure corrective à mettre en œuvre.

LEGIARTI000027993579

—

programme d'investissements d'avenir : notamment, les actions "Laboratoires d'excellence - Labex", "Equipements d'excellence - Equipex", "Instituts hospitalo-universitaires - IHU", "Instituts de recherche technologique - IRT", "Instituts d'excellence en énergies

Article Annexe IIa

—

Situation à valider : exploiter des documents techniques liés à la réglementation et à un aéronef : la génération, la distribution et l'utilisation des différentes énergies embarquées (mécanique, électrique, hydraulique, pneumatique...) assurant les différentes

Article Annexe I

—

• Les énergies renouvelables : les directives européennes ouvrent une perspective nouvelle dans ce domaine.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Les leucémies radio-induites ne sont pas fonction du type de rayonnement, de son énergie et de la dose absorbée. 9.5 Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation Le cancer brocho-pulmonaire par inhalation de produits radioactifs (par irradiation

Article 59

—

-Le transfert à la métropole du Grand Paris des compétences mentionnées aux a, b et c du 5° du II de l'article L. 5219-1 du code général des collectivités territoriales intervient à la date d'adoption du plan climat-énergie métropolitain, et au plus tard

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

La source d'alimentation en énergie du dispositif, l'alimentation du liquide émulseur et les organes de commande du dispositif doivent être aisément accessibles et être simples à utiliser et doivent être disposés à l'extérieur du local ou de l'espace

Article Mesures de sûreté

—

Le secteur “ énergie ” (secteur ENE) comprend les centrales thermiques et électriques et, le cas échéant, certaines des zones adjacentes à ces installations. Le préfet peut définir des secteurs fonctionnels supplémentaires.

Article Annexe

—

Fournitures non stockables (eau, énergie). 6062. Fournitures non stockées. 60621. Combustibles. 60622. Carburants. 60623. Alimentation. 60628. Autres fournitures non stockées. 6063. Fournitures d'entretien et de petit équipement. 60631.

Article Annexe

—

3 200 000 3 200 000 Urbanisme, paysages, eau et biodiversité 9 000 000 11 200 000 Information géographique et cartographique 4 000 000 4 000 000 Prévention des risques 19 070 019 1 732 565 dont titre 2 181 542 181 542 Energie

Article Annexe II

—

mobiliser ses connaissances scientifiques et techniques pour conduire une analyse systémique, élaborer et exploiter les modèles de comportement permettant de quantifier les performances globales et détaillées d'un système des points de vue matière, énergie

Article 1

—

Elle sera réalisée par voie postale à l'automne 2009 auprès de 15 000 entreprises des secteurs de l'industrie, IAA, énergie (4 500), de la construction, transports (2 500), du commerce (3 300), des services aux entreprises et aux particuliers (4 200)

LEGIARTI000039792160

—

Franche-Comté 2016 2021-2022 Formation continue ITII Franche-Comté 2016 2021-2022 Université de technologie de Belfort-Montbéliard Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard, spécialité énergie

Article 1

—

Elle sera réalisée par voie postale à l'automne 2010 auprès de 15 000 entreprises des secteurs de l'industrie, IAA, énergie (4 500), de la construction, transports (2 500), du commerce (3 300), des services aux entreprises et aux particuliers (4 200)

Article 1

—

1 an AFMDCC Association de Formation aux métiers de la Danse du chant et de la comédie IV Animateur Santé Sécurité Environnement 344 3 ans Heliatec Formation IV Technicien en radioprotection 343r 1 an Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies

LEGIARTI000041943116

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Installations électriques réalisées pour des gîtes permanents et une température définie 30/12/2024 oui récepteurs électriques ->appareils utilisateurs 10.01.04 Accessibilités des installations et appareils électriques 10.02 Systèmes d'alimentation en énergie

LEGIARTI000026025899

—

CHINE AT1 2 Responsable administratif et financier de l'Institut franco-chinois de l'énergie nucléaire (IFCEN) auprès de l'université Sun Yat-sen de Canton. 13 705 CHINE AT1 3 Doyen européen de l'Institut ICARE (Institut for Clean And Renewable Energies

Article Annexe II

—

Bouchez, 2, rue Jeanne-d'Arc et 80, rue du 29-juillet, 62100 Calais, de 1958 à 1993 ; SCREG, avenue de la Gironde, 59640 Petite-Synthe Dunkerque : de 1974 à 1993 ; Scora, rue de l'Usine, 62192 Caffiers : de 1960 à 1977 ; SI Energie, ex-Stein Industrie

Page 43 · 863 résultats

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