bars du quartier Bonne-Nouvelle ; que l'attitude méfiante et nerveuse d'Abdellah X..., la somme d'argent aperçue par les policiers entre les mains des trois hommes, de même qu'une boulette de plastic blanc

effectuait les constatations d'usage ; que Dominique Y... a alors demandé aux policiers verbalisateurs de rentrer chez elle car ses jeunes enfants s'étaient réveillés et pleuraient ; qu'elle a signé en blanc

Y..., qui avait commis un abus de blanc seing en profitant du fait que son supérieur effectuait à l'époque, un déplacement de trois semaines à l'étranger, de sorte qu'en statuant ainsi la cour d'appel

reconnue, d'un carnet de chèques établissant suffisamment la preuve de l'infraction dont le prévenu a été déclaré coupable de ce chef ; qu'est également établi le recel d'un véhicule Renault Express Blanc

pouvait faire fonctionner sa société qu'en faisant de la cavalerie, trompant ainsi ses clients et les banques ; qu'il instaurait un climat de confiance avec le client et lui faisait signer des traites en blanc

Jacques C..., demeurant ... à Saint-Jean-le-Blanc (Loiret), 38/ La commune de Montargis, prise en la personne de son maire en exercice, en l'hôtel de ville de Montargis (Loiret), 48/ M.

doivent préciser les raisons qui les ont conduits à émettre telle ou telle opinion ; que les juges du fond ne pouvaient rejeter les conclusions des époux Z... soutenant avoir été victimes d'un abus de blanc-seing

Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué et les productions, que la société Civad La Blanche Porte (la société) a envoyé à M.

Robert X..., demeurant La Croix Blanche, 63300 Thiers, en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1994 par la cour d'appel de Riom (Chambre civile, 1re Section), au profit : 1°/ de Mme Geneviève

. ; qu'il est constaté que celui-ci présente quatre blessures par arme blanche, deux sous l'oreille gauche, une sur l'oreille gauche et une dernière sur le crâne à hauteur de l'os pariétal qui a été transpercé

lesquelles son père se livrait sur elle à des attouchements sexuels, et expliquait ainsi que par trois fois son père avait mis son sexe contre sa "founette" précisant qu'il était dur et que de l'eau blanche

46140, bénéficiant de la protection au titre du modèle communautaire, s'agissant d'un tampon dateur de forme cylindrique et allongée, composé d'une partie haute de couleur noire et d'une bande couleur blanche

plus, il indiquait qu'il avait accepté, dans un esprit d'accord amiable, de céder gratuitement à la société Coq France ses actions pour un montant estimé de 20 000 euros en procédant à une opération " blanche

AX... et Mme K... domiciliés 4 route de la Croix Blanche à Vaumoise (60117) ; Parcelle cadastrée B 199, appartenant à M.

prévenus des fins de la poursuite ; " aux motifs que la circonstance, affirmée par l'Administration, qu'elle avait été tenue dans l'ignorance de ce que la marchandise litigieuse était composée de " corps blanc

tirés sur la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Loire Atlantique (le Crédit agricole) puis sur la Banque populaire de Bretagne Atlantique (la Banque populaire), qu'il lui remettait, signés en blanc

Régulièrement convoquée en Chambre du Conseil à l'audience du Mardi 14/04/2026, la société LES 3 LOUPS BLANCS (SASU) comparait en la personne de son Président Monsieur [T] [N], entendu, La SELARL M.J.

LA BANQUE POSTALE CF SERVICE SURENDETTEMENT 93812 BOBIGNY CEDEX 9 non comparante Société EOS FRANCE SECTEUR SURENDETTEMENT 19 ALLEE DU CHATEAU BLANC CS 80215 59290 WASQUEHAL non comparante Société BNP