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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c931
11 février 2008
11 février 2008
dans l'affaire opposant : DEMANDERESSE : Madame Vivianne Andrée Pauline Marie X...
Source officiellecr
613724fdcd5801467741a0e5
18 juillet 1989
18 juillet 1989
Viviane, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 1988 qui, sur renvoi après cassation, l'a condamnée pour abus de confiance et faux en écritures privées
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923d8
31 mars 2015
31 mars 2015
de la SAS VERRERIE DE VIANNE C/ Christian X...
Source officielle7éme chambre
DTA_2205999_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
du 3 juin 2022 par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale des Yvelines a rejeté sa demande d'inscription à titre dérogatoire de son fils A C au collège Catherine de Vivonne
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300907_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Par un arrêté du 6 octobre 2022, la maire de Visan a délivré le permis de construire valant permis de démolir ainsi sollicité.
Source officielle9e Chambre C
5fde7b370620ba52b03ff935
29 juin 2018
29 juin 2018
& CIE de sa demande reconventionnelle - condamné la SAS VIVIAN & CIE aux dépens'; La SAS VIVIAN & CIE a relevé appel du jugement le 29 mars 2016 et Jean-Hugues X... le 31 mars 2016 ; une ordonnance
Source officielleChambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil
6a0bb662cdc6046d4722f2bb
5 mai 2026
5 mai 2026
afin de permettre la dissolution de la société VIVALE VERANDAS mais aussi dans l'intérêt des créanciers de la procédure, de percevoir le boni prévisionnel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93753
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Le jugement a été notifié le 11 avril 2016 à Mme Viviane X...par lettre recommandée avec accusé de réception émargé le 14 avril 2016. Le 29 juillet 2016, Mme Viviane X...a fait appel du jugement.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402888_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier du Vigan tendant à l'application de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle5e Chambre
5fdc763575e0759995997044
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Il expose que la société TAC est un entrepreneur du spectacle vivant qui, pour réaliser son activité, dispose d'une licence d'entrepreneur du spectacle, produit et diffuse des spectacles vivants et est
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004585_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
d'une antenne de radiotéléphonie sur un terrain situé à la Gache, parcelle n° F0875 ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Le Vigan une somme de 2 500 euros en application de l'article L. 761-
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94042
8 juin 2018
8 juin 2018
Madame Viviane D... épouse née E... née le [...] à [...] demeurant [...]
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2203293_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
La société Gilbert Coullier Productions, qui exerce l'activité d'entrepreneur des arts du spectacle vivant et qui a coproduit la tournée de l'artiste Francis Cabrel, a sollicité, le 28 septembre 2020
Source officielle2ème chambre
DTA_2103046_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
A, et celles de Me Moreau, représentant le centre hospitalier du Vigan. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68843-69311
10 mai 2001
10 mai 2001
dans le nord de Chypre dans la mesure où ils n’ont pas bénéficié d’un enseignement secondaire approprié ; violation de l’article 3 en ce que les Chypriotes grecs vivant dans
Source officielleChambre A - Civile
64a65fd2bbd03a05db96511f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
SELAFA MJA, en sa qualité de liquidateur de la société Vivons Energy et le prêteur à lui payer la somme de 2 000 euros à titre de dommages et intérêts.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8a1
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Le 29 décembre 2005, madame Viviane X... a fait délivrer aux époux X... un congé aux fins de reprise personnelle des lieux pour le 30 juin 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbda
1 octobre 2012
1 octobre 2012
APPELANTE Madame Viviane X..., DCD INTERVENANTS VOLONTAIRES : Consorts Y..., héritiers de Mme Viviane X..., ... 97170 PETIT-BOURG Représentés par Me FERLY substituant la SELARL LACLUSE & CESAR
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
65aa2540a34ad100085819bb
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[S] [O] en date du 28 février 2017, - rappelé que la restitution du prix perçu par la société VIVONS ENERGY à M.
Source officielleChambre 3-4
66c826085372bffe82562fef
22 août 2024
22 août 2024
Ordonnance n° 2024/M166 Monsieur [B] [I] représenté par Me Félix BRITSCH-SIRI, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Isabelle COURTES-LAGADEC, avocat au barreau de TOULON Société BONS VIVANTS
Source officiellePage 43 sur 1732