Monsieur [I] a été engagé par l'association DITIB Union Turco Islamique d'Affaires Théologiques en France, le 1er juin 1994 en qualité de secrétaire.

suite de la rupture des charnières d'une balustrade de protection, a fait une chute du troisième étage d'un immeuble en construction alors qu'il effectuait des travaux de maçonnerie pour le compte de Turan

février 1999, portant renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale de la SA HYDROVOLT, indique seulement, à l'exclusion de tout droit d'eau, que le débit maximal de l'installation à turbiner

Turcey, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. P... M..., et H... X..., les observations de Me Occhipinti, avocat de la SCI 26 Babylone, et Mme Q...

Turcey, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [B] [K], et les conclusions de M.

contractuels du groupement de maîtrise d'œuvre et de chiffrer le préjudice subi résultant de la non-conformité de la hauteur de la lisse inférieure de la retombée latérale du préau du groupe scolaire Turgot-Jaurès

Turcey, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de MM. [C] [B] et [R] [B], les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocats de M.

Turcey, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société [3], et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique

. # Mariette Krecké, gift Turner, mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber. # Tjenestemænd: ændret placering. # Sag 266/82.

#Mariette Krecké, echtgenote Turner, tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.#Zaak 129/80 R.

. # ETY:n ja Turkin välinen assosiointisopimus - Assosiointineuvoston päätös - Työntekijöiden vapaa liikkuvuus - Kansainvälisen liikenteen kuorma-autonkuljettaja - Pysyvä työkyvyttömyys - Oikeus jäädä

Poursuites pénales non nécessaires pour avoir tenté de former un parti politique sur une base religieuse   : violation En fait – En septembre 2009, les deux requérants, frères issus de la communauté turco-musulmane

Turco ont été, après son départ, confiées à son adjoint, n'ôte pas à son licenciement son motif économique, ce remplacement ayant été effectué sans embauche supplémentaire ; Considérant qu'il n'appartient

C a été interpelé par la police aux frontières d'Orly le 12 janvier 2015 à son retour de la zone de frontière turco-syrienne ou de la région d'Idlib (Syrie) d'où il entendait rejoindre les rangs d'une

faire placer son fils à la DDASS ; que ses indications ont été recoupées initialement par Rachida Y... alias Farida Z... qui a précisé qu'elle faisait 3 ou 4 passes par soirée avec des marocains ou des turcs

leur durée, ainsi que du nombre, de la fréquence et de la gravité des accidents du taux de travail entre la période 2018-2019 et la période 2021-2022 n'était pas révélatrice, avec l'existence d'un "turn-over

2014, ENTRE : SCI SAINT JOSEPH LA CROIX 87260 SAINT HILAIRE BONNEVAL Demanderesse au référé, Représentée par Maître BELON, avocat au barreau de LIMOGES, ET : 1o- BANQUE TARNEAUD 2 ET 6 RUE TURGOT

CONDAMNE LA SOCIETE "CHOCOLATERIE DE L'ESSONNE" A REPARER LE DOMMAGE SUBI PAR DEMOISELLE Y..., DONT LE TERRAIN AVAIT ETE MINE PAR LE JET D'EAU, TRANSVERSAL A LA RIVIERE, RESULTANT DU FONCTIONNEMENT D'UNE TURBINE