Ouest (société EG-SOL) a effectué une étude préliminaire de faisabilité géotechnique sur plusieurs sites ; qu'à la suite de désordres, la chambre d'agriculture, qui avait conclu une transaction avec le

avoir, sur un terrain appartenant à la commune de [Localité 1], entre le 1er janvier 2015 et le 22 juillet 2017, construit ou fait construire deux extensions de 22,84 et 12,80 mètres carrés d'emprise au sol

selon l'arrêt attaqué (Versailles, 14 novembre 1994), que Mme Y..., propriétaire d'un appartement situé au deuxième étage d'un immeuble en copropriété, a fait remplacer la moquette dont était revêtu le sol

O... coupable des délits d'exécution de travaux non autorisés par un permis de construire et d'infraction aux dispositions du plan local d'urbanisme ou du plan d'occupation des sols, l'a condamné à une

X... a perçu des sommes importantes dans le cadre d'une succession, ce qui a effectivement été établi, n'exclut pas que la somme en espèces cachée dans son sous-sol puisse avoir une origine différente,

l'accident s'est produit de la fenêtre de la chambre située au premier étage et au droit de la descente du garage ; cette fenêtre est située à une hauteur de plus de 5 mètres par rapport au niveau du sol

exécuté des joints de caniveaux "étanchés", quand l'exécution par cette entreprise de joints, exempts de vices, n'aurait pas empêché la réalisation inéluctable des dommages liés à la conception d'un sol

l'article L.452-1 du Code de la sécurité sociale ; 2 / que le juge doit mentionner les éléments versés aux débats contradictoires au vu desquels il a forgé sa conviction ;qu'en affirmant qu'en 1994 le sol

jus soli" ; qu'en conséquence, ayant bénéficié de l'attribution de la nationalité française avec statut civil de droit commun tant par filiation naturelle maternelle que personnellement par droit du sol

517-1 du Code du travail ; 2 / qu'il ressort des constatations de l'arrêt que le travail de Mme X... ne s'accomplissait pas exclusivement à bord des aéronefs d'United Airlines, mais pour partie au sol

L... s'est retrouvé au sol en se faisant mordre les côtes, que le seul témoin sans lien avec les protagonistes déclarait n'avoir pas vu M.

les consorts [P]-[W] font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes tendant à ce que la société DGR, le CFF et la CGIB soient condamnés à leur verser certaines sommes au titre de l'étude de sol

transferts de stocks de la France vers l'Allemagne ne donnant lieu à la conclusion de la vente et au transfert de propriété qu'au fur et à mesure de l'enlèvement des marchandises, par ses clients, sur le sol

normalement capable de réagir ; que de plus, ils n'ont pas hésisté à se sauver avec Ferrari, en voiture, sans porter le moindre secours à la victime ou avertir quelqu'un, laissant Nevot gisant sur le sol

vol avec effraction et escalade, et l'a condamné en répression à 5 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que un voisin l'a vu rôder autour de la maison de Leuret, tenter de forcer une porte au sous-sol

attaqué a déclaré Jules Y... coupable d'avoir implanté une construction, en l'espèce un "mobil-home", sans avoir obtenu au préalable un permis de construire; "aux motifs que le plan d'occupation des sols

pourvoi formé par : - BAUDOIN B..., épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 19 août 1993, qui, pour exécution de travaux d'affouillement et d'exhaussement du sol

. ; qu'il a, seul, la signature sociale ; qu'à ce titre, il a, seul, qualité pour engager cette société ; que celle-ci est propriétaire du sol sur lequel ont été exécutés les travaux litigieux ; qu'il