assurée par l'Union des assurances de Paris (UAP), la société Toar frères, entreprise de vitrerie-peinture, depuis en liquidation judiciaire, assurée par la compagnie Lloyd's de Londres, la société Smac

des fraudes en vertu de l'article 48 de l'ordonnance du 1er décembre 1986, à effectuer des visites et des saisies de documents dans les locaux de plusieurs entreprises dont ceux de la société anonyme SMAC

SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE LUMIERE A FAIT EDIFIER UN BATIMENT A USAGE INDUSTRIEL DONT LE GROS OEUVRE A ETE REALISE PAR LA SOCIETE DES MINES DE BITUME ET D'ASPHALTE DU CENTRE (SMAC

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SMAC Aciéroid, dont le siège social est ... àuyancourt (Yvelines) et ayant agence ...

tribunal : 1°) de prononcer " l'irrecevabilité de la commune de Millau pour agir à l'encontre de la société RFS " et la responsabilité de la commune de Millau et des sociétés FI infrastructure et SMACL

la région Occitanie et son assureur, la société Paris Nord assurances services (PNAS), ainsi que la commune du Grau du Roi et son assureur, la société mutuelle d'assurances des collectivités locales (SMACL

Lyon métropole habitat et la SMACL demandent au tribunal de condamner in solidum M.

B, demande au juge des référés que les opérations d'expertise soient étendues à l'entreprise Smac, sous-traitante de l'entreprise Foussat, titulaire du lot couverture.

Par un acte, enregistré le 20 juillet 2023, l'EPF SMAF Auvergne déclare se désister de sa demande au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Vu la procédure suivante : La société Martiniquaise de l'art du granit (SMAG) a demandé au tribunal administratif de la Martinique de condamner la commune du Carbet à lui verser la somme de 36 000 euros

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 AVRIL 2023 La société Smacl

DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2025 1°/ la commune d'[Localité 4], représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité [Adresse 5], 2°/ la société Smacl

  Or let's send them small gifts in response to their racist agitation.

CONTRADICTOIRE DU 14 JANVIER 2025 N° RG 24/01690 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WNFC AFFAIRE : [O] [L] [E] C/ SYNDICAT MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA PLAINE DE [Localité 16]-[Localité 8] (SMAPP

Le SMAPP demande en conséquence à la Cour de : - confirmer le jugement ; - condamner M.

SMA SA Ès-qualités d?

D et de condamner la SOFAXIS et la SMACL Assurances SA à la garantir des condamnations prononcées à son encontre.

Il résulte de l'instruction, que la vérificatrice a rencontré la gérante de l'EURL New Smile à plusieurs reprises au siège de celle-ci.