Robert Y... ; "que celui-ci dans son rapport en date du 29 juillet 1992 étudiait successivement l'hypothèse d'origine volontaire ou accidentelle sans en privilégier aucune ; "qu'il n'excluait pas

Robert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1996 par la cour d'appel de Nîmes (2e Chambre, Section A), au profit de la société Bip Course, société à responsabilité limitée,

Robert Cardon, conseiller à la cour d'appel de Rouen, président, de Mme Emmanuelle Robinson, juge des enfants au tribunal de grande instance d'Evreux et de M.

Robert, Charles X..., demeurant ...

Robin, conseiller et Mme Robert-Nicoud, conseillère », alors que M.

Robert X..., aujourd'hui décédé, aux droits duquel se trouve Philippe X..., s'est adressé à M.

Robert COULET Juges : Mme Dominique ARCOS M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Robert COULET Juges : Mme Dominique ARCOS M. Eric PARQUET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que plusieurs employés des jeux, dont le croupier Christian X..., du casino municipal de Cannes, ont avantagé indûment des joueurs, notamment Anne-Marie Y..., Robert

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 1999, qui, pour infractions à la législation sur l'élevage, a condamné chacun d'eux à 5 000 francs d'amende

Robert A..., demeurant à Sermaises du Loiret (Loiret), 45, place du Général de Gaulle, 2 ) de l'Union bancaire du Nord, dont le siège est à Paris (1er), ..., prise en la personne de son représentant

quantité de poivre noir du Vietnam, qui a été déplacée par voie maritime de Hô Chi X... à Singapour, sur les navires "Tricolor Star" et "Song Tien II", puis de Singapour à Marseille sur les navires "Ronsard

Robert, Jacques Y..., 2°/ Mme Brigitte Y... née X..., 3°/ Mme Nathalie, Jeanne Y..., 4°/ M.

[B] [K], société d'exercice libéral à responsabilité limitée [K], dont le siège est [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Robert Béranger, 2°/ à M.

Robert A... sous le régime de témoins assistés, statut signifiant l'existence de simples indices, en suite d'une plainte avec constitution de partie civile déposée le 22 août 2008 ; qu'étaient en cause

Roland Y... ; - si M. Y... a toujours nié les faits, il a été dans l'incapacité d'expliquer pourquoi sa petite-fille l'accuserait, sans motif, d'agressions sexuelles ; qu'à décharge, M.

devoir la somme de 3 052 euros au titre d'un des prêts frauduleux qu'il a obtenus ; qu'il sera donc condamné au paiement de cette somme qui constitue son préjudice ; sur la demande à l'encontre de Robert

.- X... gérée par son demi-frère Jean-Robert Y... ; qu'en exécution des contrats de prêts le Crédit Agricole a crédité les comptes des emprunteurs de sommes importantes que Jean-Claude X...a utilisées