CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 143 résultats pour « Pierre LACROIX »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2503429_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Vu les décisions attaquées et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2501900_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 5 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Gros, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2507419_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Goyer Tholon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026. Le président, rapporteur, A.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2310183_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

La requête a été communiquée à la préfète du Rhône, qui a produit des pièces enregistrées le 17 février 2025. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2310184_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

La requête a été communiquée à la préfète du Rhône, qui a produit des pièces enregistrées le 17 février 2025.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304065_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 21 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304079_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Le préfet de la Loire a produit des pièces enregistrées le 4 août 2023. Par une décision du 16 juin 2023, Mme A a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301712_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2307829_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162678012fe6a3e85a6c7b1

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61627ea438d18b7ebf63d22b

Appel

9 avril 2013

9 avril 2013

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162fdf93ebbdffcbea6aa8b

Appel

22 mai 2012

22 mai 2012

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Anne VIDAL, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d69d

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100941_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Des pièces complémentaires et un mémoire présentés pour M. A ont été respectivement enregistrés les 12 et 14 octobre 2022 et n'ont pas été communiqués. II.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100942_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Des pièces complémentaires et un mémoire présentés pour M. A ont été respectivement enregistrés les 12 et 14 octobre 2022 et n'ont pas été communiqués. II.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400225_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

La requête a été communiquée à la préfète du Rhône qui a produit des pièces, enregistrées le 7 mars 2025. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402973_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

La requête a été communiquée à la préfète du Rhône qui a produit des pièces enregistrées le 21 février 2025.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402974_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

La requête a été communiquée à la préfète du Rhône qui a produit des pièces enregistrées le 21 février 2025.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2408449_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2411970_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

La requête a été communiquée au préfet de la Loire, qui a produit des pièces enregistrées le 6 mars 2025. Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 43 sur 208

← PrécédentSuivant →