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1 381 résultats pour « Pericchi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372695cd58014677426c00

Cassation

17 janvier 2006

17 janvier 2006

qui n'ont pas le même physique, c'est inélégant, c'est facile, c'est bas Roland X... entretient un physique agressif d'honnête homme ; comment une bonne bouille joufflue et assis au premier rang au perchoir

Source officielle

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CA

5ème chambre sociale PH

6538b3e27ffc2c8318ee006d

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

BRINK'S EVOLUTION C/ [E] Grosse délivrée le 24 OCTOBRE 2023 à : - Me VAJOU - Me PERICCHI COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92097

Appel

26 février 2015

26 février 2015

sis 105 Boulevard MURAT 75016 PARIS Représentée par Me Michel BELLAICHE de la SCP CABINET BELDEV BELLAICHE DEVIN DETRE LIEGES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Philippe PERICCHI

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

63d22a789b3c8605deec1f26

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

de représentant de la masse des Créanciers titulaires d'obligations convertibles en action de la Société les Parcs du SUD émises au titre d'un contrat du 24 mars 2016 Représentée par Me Philippe PERICCHI

Source officielle
CA

Référés du PP

697352e6cdc6046d47684f4d

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

plaidoiries les représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Monsieur [X] [R] né le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 9] représenté par Me Philippe PERICCHI

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69735666cdc6046d476895c6

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[D] [K] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par

Source officielle
CA

3ème chambre famille

697359e3cdc6046d4768da9c

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

DBVH-V-B7J-JR3Z ACLM JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE [Localité 11] 26 mars 2025 N°24/00953 [T] C/ [Y] Copie exécutoire délivrée le 14/01/2026 à Me PERICCHI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89776

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

PERICCHI, avoués à la Cour assistée de la SCP DELRAN BRUN-MAIRIN DELRAN, avocats au barreau de NIMES Monsieur André Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd60

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

PERICCHI, avoués à la Cour assistée de Me Claudine CHABANNES, avocat au barreau de SAINT ETIENNE Statuant sur appel d'une ordonnance du Président du Tribunal de Grande Instance de PRIVAS statuant en

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1018JUD001481709

Admin. suprême

18 octobre 2011

18 octobre 2011

Constantinos 6) Panagiotis CHATZIS 7) Vasilios CHATZIS d’Ioannis 8) Dimitrios CHATZIS (décédé le 14 décembre 2009 et dont les héritiers, ses fils, Théodoros et Ioannis, se sont substitués à lui ) 9) Periklis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e87

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Les documents comptables pour l'exercice 2013 mettent en évidence que sa situation financière et professionnelle ne cesse de péricliter.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf1bd3db21cbdd8eb0a

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

plus que ce dernier était souvent hors du département, cette paralysie mettant gravement en péril l'avenir de la Société Domdirgest dans une activité où il est impératif d'être réactif sous peine de péricliter

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CA

Premier Président

66878d0405d6f7f678d493ce

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il expose que depuis son incarcération son activité périclite entraînant une baisse de son chiffre d'affaires et donc de ses revenus.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100994

Cassation

8 octobre 2009

8 octobre 2009

auto-financée alors qu'après l'achat du fonds, aucune surface financière conséquente des époux X... n'est établie pour faire face aux rentrées modestes de la période hivernale et que le commerce a rapidement périclité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162678712fe6a3e85a6c850

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

, toque : P0154 INTIME Monsieur [J] [W] [Adresse 1] [Localité 1] Madame [V] [B] épouse [W] [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Jean-Marie BECAM de l'Association BECAM/PERSICI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97dbd3db21cbdd887a9

Appel

22 août 2006

22 août 2006

conformes aux 24 photos annexées c'est-à-dire que l'état de la propriété ne peut en aucun cas permettre de considérer qu'elle est mal exploitée et que les agissements du fermier sont de nature à faire péricliter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f86

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

s'être vu confier en mai 1982 la direction de la section 18 nouvellement créée et spécialisée en impôts directs au sein de laquelle existait une section impôts locaux (section 85) dont l'activité a périclité

Source officielle
CA

4e Chambre B

615e0e2fc25a97f0381f5322

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

[B] à replanter les arbres fruitiers -dont le tronc doit avoir un diamètre moyen de 5 cm- qui ont tous périclité pour défaut d'entretien notamment d'arrosage, à savoir un abricotier, un jujubier, un pêcher

Source officielle
CC

comm

613722f4cd58014677403a79

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

Patrick Surget, demeurant anciennement 09200 Saint-Girons, et actuellement Escots, 09140 Ustou, 2°/ de la société Bijouterie C Pericat, dont le siège est 1, place Pasteur, 09200 Saint-Girons, 3°/

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04144

Cassation

10 août 2016

10 août 2016

E... en se fondant sur un simple renseignement anonyme et des éléments périphériques dont aucun ne caractérise la participation personnelle du mis en examen aux faits reprochés, et partant, ne constitue

Source officielle