être répartis, conformément à la convention collective et selon un pourcentage déterminé par elle, à tout le personnel en contact avec la clientèle, personnel des jeux et personnel des services périphériques

X... a, le 31 juillet 1989, fait l'acquisition d'une péniche et, par l'entremise du cabinet de courtage Assurances industrielles et commerciales (AIMCO), a reconduit la police d'assurance souscrite par

du 18 décembre 2008 modifié ; qu'en jugeant que les consommables importés par la société Tahiti transit, dont il n'est pas contesté qu'ils étaient exclusivement ou principalement destinés à des périphériques

Perrick X..., demeurant ..., en annulation d'une décision rendue le 5 novembre 1996 et d'une décision rendue le 7 novembre 1995 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Paris, LA COUR, composée

Il ressort d'autre part du rapport d'expertise que le platelage de la plage périphérique a été posé sur des solives en bois reposant elles-mêmes à même le sol et non scellées au bassin.

[I] (les vendeurs) ont vendu à la société Le Négoce (l'acquéreur) une péniche destinée à abriter les locaux professionnels de la société Concorde avocats, dont les associés ont constitué la société Le

des parcelles litigieuses, certes recouverte de végétation, peut-être en partie litigieuse, mais à l'état de broussailles, est dépourvue de hauts arbres, que seuls quelques arbres apparaissent en périphérie

l'arrêt de rejeter leurs demandes, alors « qu'en s'abstenant de rechercher si l'institution judiciaire, en ne faisant pas le nécessaire en temps utile pour éviter la saisie des véhicules, qui a fait péricliter

violation de l'article 226-13 du Code pénal ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que le président a ordonné le versement aux débats de diverses pièces dont deux lettres de X... à Me Perini

Pour limiter à une certaine somme l'indemnité immédiate due avant tous travaux à valoir sur le seul préjudice immobilier matériel de reconstruction, en en déduisant les « frais de travaux périphériques

pour la fréquenter comme clients de l'établissement de restauration ; que le rôle du GCF, tel qu'il ressort du dossier, n'est nullement celui d'un intermédiaire mais celui d'acteur occasionnel et périphérique

lors des réunions de chantier ; que cette dernière avait porté sur le bon de commande établi le 7 mars 1990 une mention relative à la sécurité ainsi libellée ; "en sous face posé par nos soins, périphérique

l'article L. 122-6 du Code du travail, alors, d'autre part, que ne commet pas une faute grave le conducteur d'un véhicule qui, se trouvant sur une voie rapide à circulation intense (le boulevard périphérique

et 5 Kg de gardons ; que le rapport entre la quantité de gardons et de perches pris dans les filets de Richard X... établit que celui-ci ne pêchait pas le gardon ; que la taille des perches capturées

n'a pas de sens puisqu'il s'agit d'un ouvrage unique; qu'en affirmant que la société MDG se plaignait de dommages de deux ordres, d'une part, les malfaçons affectant le bâtiment et les ouvrages périphériques

l'agence Rail express, établissement situé à Paris ; Attendu que le syndicat CGT fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Lyon, 20 juillet 1993) d'avoir décidé que le CBE de Lyon Perrache

[I] (les vendeurs) ont vendu à la société Le Négoce (l'acquéreur) une péniche destinée à abriter les locaux professionnels de la société Concorde avocats, dont les associés ont constitué la société Le

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 décembre 2022), le 10 juin 2014, la société Créative industrie a commandé à la société 3D Systems France une imprimante 3D professionnelle, différents équipements et périphériques