d'habitation de type OPH - F4 sur la parcelle cadastrée section AM n°34.

de terre formant le lot n°2 de partage de la terre [Adresse 13] cadastrée section K n°[Cadastre 1] de 6a 84ca 2/ Une maison d’habitation y édifiée Ainsi que ledit immeuble existe avec tout ce qui en

[D] [B] et de l’EARL [F] [D] [B] et de tout occupant de leur chef, des parcelles et de toutes les dépendances énumérées au contrat, comprenant les bâtiments d’exploitation et la maison d’habitation ;Ordonné

X..., locataire d'une maison d'habitation avec dépendances, garage et terrain, a assigné les époux Y..., ses bailleurs, aux fins d'obtenir leur condamnation à effectuer des travaux pour mettre fin à des

euros, sur le bien immobilier situé au n° [Adresse 2] à [Localité 13], ainsi décrit : un tènement immobilier situé sur le territoire de la commune de [Localité 13], [Adresse 2], comprenant : 1°) une maison

Monsieur [W] [P] est propriétaire d'une maison d'habitation située à [Adresse 3], cadastrée section AK n° [Cadastre 3], laquelle jouxte les propriétés de Monsieur [C] (parcelle n°[Cadastre 4]) et de Monsieur

[O] [H] s'est engagé à vendre aux consorts [A] avec faculté de substitution, « une parcelle de terrain sur laquelle est édifiée une maison à usage d'habitation » sise à [Localité 1], cadastrée section

Dans ses conclusions déposées à l'audience, il expose que la parcelle litigieuse constitue une dépendance d'un ensemble plus vaste, dans lequel, en 1975, il a fait construire sa maison d'habitation, entourée

Ces parcelles se trouvent à l'est de la commune, dans un secteur qui accueille de nombreuses maisons individuelles qui morcellent un paysage majoritairement agricole et boisé.

[X] occupent une maison d'habitation située au [Adresse 2] à [Localité 3] (Yvelines), sur la parcelle cadastrée section H n°[Cadastre 1].

de terre et le hangar qui se trouvent autour de sa maison quartier des Baïsses à [Localité 1], savoir les parcelles agricole AV [Cadastre 1] sur laquelle se trouve le hangar agricole, AV [Cadastre 1]

Il était rappelé dans cet acte la servitude de passage sur la parcelle AB 250 initialement constituée dans un acte de vente du 20 janvier 1983 avec les indications suivantes : - la parcelle AB 250 sera

Il est également constant que l’actif successoral se compose notamment d’une maison d’habitation sise [Adresse 5] à [Localité 4], cadastrée section AK n°[Cadastre 1], d’une parcelle de vigne sise, [Adresse

En substance, la parcelle initiale supporte en façade sur la rue une maison, elle s'étire jusqu'à la Vienne sur une centaine de mètres de long, l'emprise porte sur le fond de parcelle en bordure de rivière

que des partages judiciaires des biens de leurs ascendants sont en cours et explique que cela permettra d'accroître la masse à partager dans la succession de [Q] [X] et ainsi éviter la vente de la maison

Selon procès-verbal consistant en deux parcelles n°59 et 66 de 2 maisons et un abri.

Par acte du 4 mars 2004, le GFA s'est engagé à vendre à M. et Mme E... une maison et diverses parcelles sous condition suspensive de la résiliation du bail rural consenti à l'Earl.

sur laquelle est édifiée une maison à usage d'habitation, l'acte stipulant que la venderesse réserve au profit de ses associés pendant leur vie le droit d'usage et d'habitation du bien vendu. 2.