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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
62c3d46093e17a6379205720
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Il dit avoir utilisé de façon habituelle des machines Neuhaus, des perforatrices, des marteaux perforateur, des treuils, des convoyeurs blindés et des palans.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f9bc979aae19b191c6c
7 août 2024
7 août 2024
manipulait était de 0,5 à 20 kg et que ce n'est que lors de son échange avec l'enquêteur qu'elle a évoqué des plaques de 80kg, alors que l'employeur mentionne des plaques de 60 kg levées à l'aide d'un palan
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e3ffde28ee42071118f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[X] a occupé à compter du 19 mai 2008, un poste sur ligne-moteurs consistant à déplacer des moteurs de poids-lourds depuis un palan électrique jusqu'à la ligne de montage ; ces moteurs étaient fixés sur
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2201154_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
procès-verbaux du 14 octobre 2015 et du rapport de l'inspection des installations classées daté du 28 novembre 2019, que certains équipements industriels étaient toujours présents sur le site, notamment quatre palans
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875af
3 mai 2005
3 mai 2005
d'une moto, d'un véhicule à l'intérieur d'une cabine de peinture, - de matériel professionnel important : un pont élévateur, une chèvre, un chariot élévateur, un marbre, un chargeur de batterie, un palan
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881a7
10 février 2006
10 février 2006
Concernant l'accident de travail, la société intimée indique que sa responsabilité ne peut être engagée car Monsieur X... a pris l'initiative de manipuler une charge sans demander de l'aide ou utiliser le palan
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201318
17 septembre 2015
17 septembre 2015
qu'elles soient maintenues à 1, 70 m du sol durant le dévissage, qu'il indique encore qu'il doit démonter une visse doseuse pesant environ 30 kg, qu'il utilise quotidiennement une visseuse dévisseuse, un palan
Source officielle7ème Chambre
DTA_1907358_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
L'intéressée précise également qu'elle recourt à un matériel de levage important (palan et engins de manutention) en raison du poids des pièces de bois manipulées.
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2300085_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
procès-verbaux du 14 octobre 2015 et du rapport de l'inspection des installations classées daté du 28 novembre 2019, que certains équipements industriels étaient toujours présents sur le site, notamment quatre palans
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-167961
29 septembre 2016
29 septembre 2016
Municipal Court) 29/12/2006 (Jagodina District Court) 14/10/2008 (Supreme Court of Serbia)(menjali vece) 01/02/2011 (Constitutional Court) 1404/13 11/12/2012 Nikola KOPANJA 29/04/1957 Backa Palanka
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:1213DEC004507307
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Later on he accused J.S., an investigator at the Palanga City Police Office, of being implicated in the events.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0313DEC004113898
13 mars 2001
13 mars 2001
Among those identified were Chief of Police Ioan Moga, police officer Alexandru Susca, Colonel Florentin Nicu Draghici and Lieutenant Colonel Constantin Palade, all members of the police force.
Source officielleChambre Sociale
626cd2efbd20aa057d9f37e7
28 avril 2022
28 avril 2022
[M] ne soit pas guide de palanquée est indifférente aux débats ; Qu'il n'est pas contesté en revanche que M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1113DEC006628901
13 novembre 2003
13 novembre 2003
inspection du travail ; 3 o Accès au travail des étrangers ; 4 o Protection sociale, hygiène publique et santé, contrôle sanitaire aux frontières ; 5 o Statut civil coutumier ; terres coutumières et palabres
Source officielleREFERES
697b6e84cdc6046d471e79a3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
représentée par Me Emmanuelle MARTINEAU, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE, avocat postulant et Me Anne-Hélène BOCHEREAU, avocat au barreau de NANTES, avocat plaidant substituée par Me Noémie LE PALLABRE
Source officielleChambre coutumière
6549e307bc1a528318e0971c
30 octobre 2023
30 octobre 2023
La cour observe qu'avant le dépôt de la requête introductive, un palabre coutumier s'était tenu le 26 avril 2012 devant l'officier public coutumier de l'aire [Localité 2], sous l'égide de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2507439_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Pallany, greffière d'audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2309784_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 20 juillet 2023 à 14 heures : - le rapport de Mme Allio-Rousseau, juge des référés ; - les observations de Me Le Pallabre, substituant Me Leraisnable
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2215757_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 décembre 2022 à 10 heures 30 : - le rapport de Mme Le Barbier, juge des référés, - les observations de Me Le Pallabre, substituant Me Leraisnable
Source officielle1ère Chambre
DTA_2008915_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Marowski, rapporteur public, - les observations de Me Le Pallabre, substituant Me Leraisnable, avocat des requérants ; - les observations de Me Dubos, substituant Me Caradeux, avocat de la commune
Source officiellePage 43 sur 57